2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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UTELLERIE ET CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8211 AU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732410 EVIERS ET LAVABOS EN ACIER INOXYDABLE 30 % 3 732421 BAIGNOIRES EN FONTE, ÉGALEMENT ÉMAILLÉES 30 % 3 732429 BAIGNOIRES EN TÔLE D'ACIER 30 % 3 732490 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 , DES PETITES ARMOIRES SUSPENDUES À PHARMACIE OU DE TOILETTE ET AUTRES MEUBLES DU CHAPITRE 94, DES ÉVIERS ET LAVABOS COMPLETS, EN ACIERS INOXYDABLES, DES BAIGNOIRES COMPLÈTES ET DES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 30 % 3 732510 OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, EN FONTE NON-MALLÉABLE, MOULÉS, N.D.A. 10 % 2 732591 BOULETS ET SIMIL., POUR BROYEURS, MOULÉS (SAUF EN FONTE NON MALLÉABLE) 10 % 2 732599 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER, MOULÉS, N.D.A. (À L'EXCL. DE LA FONTE NON-MALLÉABLE ET SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL. POUR BROYEURS) 10 % 2 732611 BOULETS ET SIMIL. POUR BROYEURS, EN FER OU EN ACIER, FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 10 % 2 732619 OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, N.D.A. (SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL. POUR BROYEURS) 10 % 2 732620 OUVRAGES EN FIL DE FER OU D'ACIER, N.D.A. 10 % 2 732690 OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, N.D.A. (AUTRES QUE MOULÉS, AINSI QUE FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS OU EN FILS DE FER OU D'ACIER) 10 % 3 740110 MATTES DE CUIVRE 10 % 2 740120 CUIVRE DE CÉMENT -PRÉCIPITÉ DE CUIVRE- 10 % 2 740200 CUIVRE NON AFFINÉ; ANODES EN CUIVRE POUR AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE 10 % 2 740311 CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE CATHODES OU SECTIONS DE CATHODES 10 % 2 740312 CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE BARRES À FIL «WIRE-BARS» 10 % 2 740313 CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE BILLETTES 10 % 2 740319 CUIVRE AFFINÉ, SOUS FORME BRUTE (AUTRE QUE SOUS FORME DE BILLETTES, BARRES À FIL, CATHODES OU SECTIONS DE CATHODES) 10 % 2 740321 ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 740322 ALLIAGE À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE- SOUS FORME BRUTE 10 % 2 740323 ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL- OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 740329 ALLIAGES DE CUIVRE SOUS FORME BRUTE (SAUF LAITON, BRONZE, CUPRONICKEL ET MAILLECHORT ET À L'EXCL. DES ALLIAGES MÈRES DU 7405 ) 10 % 2 740400 DÉCHETS ET DÉBRIS DE CUIVRE (À L'EXCL. DES DÉCHETS LINGOTÉS OU FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE CUIVRE FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CUIVRE ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 740500 ALLIAGES MÈRES DE CUIVRE (SAUF LES COMBINAISONS CUIVRE-PHOSPHORE -PHOSPHORE DE CUIVRE- À TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE > 15 %) 10 % 2 740610 POUDRES DE CUIVRE À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF GRANULÉS -GRENAILLES- DE CUIVRE) 10 % 2 740620 POUDRES DE CUIVRE À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES DE CUIVRE (SAUF GRANULÉS -GRENAILLES- DE CUIVRE ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ) 10 % 2 740710 BARRES ET PROFILÉS EN CUIVRE AFFINÉ, N.D.A. 10 % 2 740721 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, N.D.A. 10 % 2 740722 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL- OU EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, N.D.A. 10 % 2 740729 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE CUIVRE, N.D.A. (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL-, OU ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-) 10 % 2 740811 FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 6 MM 10 % 2 740819 FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE <= 6 MM 10 % 2 740821 FILS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON- 10 % 2 740822 FILS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT] 10 % 2 740829 FILS EN ALLIAGES DE CUIVRE (À L'EXCL. DES PRODUITS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT]) 5 % 1 740911 TÔLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINÉ, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740919 TÔLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINÉ, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740921 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740929 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740931 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740939 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740940 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL-, OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740990 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES DE CUIVRE, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL- OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES ET BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 741011 FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINÉ, SANS SUPPORT, ÉPAISSEUR <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No 3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741012 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE, SANS SUPPORT, ÉPAISSEUR <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No 3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741021 FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINÉ, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741022 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741110 TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE AFFINÉ 10 % 2 741121 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON- 10 % 2 741122 TUBES ET TUYAUX, EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT] 10 % 2 741129 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE CUIVRE (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL-, OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-) 10 % 2 741210 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN CUIVRE AFFINÉ 10 % 2 741220 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN ALLIAGES DE CUIVRE 10 % 2 741300 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN CUIVRE (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 741420 TOILES MÉTALLIQUES, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS DE CUIVRE (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL., TOILES EN CUIVRE RECOUVERTES DE FONDANT POUR BRASAGE, TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 30 % 3 741490 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE CUIVRE; TOILES ET BANDES DÉPLOYÉES, EN CUIVRE (SAUF GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 30 % 3 741510 POINTES ET CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ET SIMIL., EN CUIVRE OU AVEC TIGE EN FER OU EN ACIER ET TÊTE EN CUIVRE (SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES) 30 % 3 741521 RONDELLES, Y.C. -LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT-, EN CUIVRE 30 % 3 741529 BOULONS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES ET SIMIL., NON FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF RONDELLES, Y.C. -LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT-) 30 % 3 741533 VIS, BOULONS, ÉCROUS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS, DES TIRE-FOND, DES BOUCHONS MÉTALLIQUES, BONDES ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 10 % 2 741539 CROCHETS À PAS DE VIS, VIS À OEILLET, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF VIS ORDINAIRES ET SAUF BOULONS ET ÉCROUS) 10 % 2 741600 RESSORTS EN CUIVRE (SAUF RESSORTS DE MONTRES ET RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT) 10 % 2 741700 APPAREILS DE CUISSON OU DE CHAUFFAGE, NON-ÉLECTRIQUES, DES TYPES SERVANT À DES USAGES DOMESTIQUES, ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES CHAUFFE-EAU ET DES FOURS À BAIN) 30 % 3 741811 EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 3 741819 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL.; APPAREILS DE CUISSON OU CHAUFFAGE NON-ÉLECTRIQUES; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7419 ; ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE, CUILLERS, FOURCHETTES, ETC.; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 3 741820 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7419 ET SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 30 % 3 741910 CHAÎNES, CHAÎNETTES ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRE, DE BIJOUTERIE, ETC.) 30 % 3 741991 OUVRAGES EN CUIVRE, COULÉS, MOULÉS, ESTAMPÉS OU FORGÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, N.D.A. 30 % 3 741999 OUVRAGES EN CUIVRE, N.D.A. 30 % 3 750110 MATTES DE NICKEL 10 % 2 750120 SINTERS D'OXYDES DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL (À L'EXCL. DES MATTES DE NICKEL) 10 % 2 750210 NICKEL NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 750220 ALLIAGES DE NICKEL, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 750300 DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU NICKEL ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 750400 POUDRES ET PAILLETTES DE NICKEL (SAUF SINTERS D'OXYDES DE NICKEL) 10 % 2 750511 BARRES ET PROFILÉS EN NICKEL NON ALLIÉ, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750512 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE NICKEL, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750521 FILS EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750522 FILS EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750610 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES) 10 % 2 750620 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES) 10 % 2 750711 TUBES ET TUYAUX EN NICKEL NON ALLIÉ 10 % 2 750712 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE NICKEL 10 % 2 750720 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE- EN NICKEL 10 % 2 750810 TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE NICKEL 10 % 2 750890 OUVRAGES EN NICKEL, N.D.A. 10 % 3 760110 ALUMINIUM NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10 % 3 760120 ALLIAGES D'ALUMINIUM, SOUS FORME BRUTE 10 % 3 760200 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALUMINIUM (SAUF SCORIES, MÂCHEFER, ETC., PRODUITS PAR LA SIDÉRURGIE ET CONTENANT DE L'ALUMINIUM RÉCUPÉRABLE SOUS FORME DE SILICATES, LES DÉCHETS LINGOTÉS ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL. EN DÉCHETS OU DÉBRIS D'ALUMINIUM FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ALUMINIUM) 10 % 3 760310 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM) 10 % 3 760320 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES D'ALUMINIUM (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES) 10 % 3 760410 BARRES ET PROFILÉS EN ALUMINIUM NON-ALLIÉ, N.D.A. 10 % 3 760421 PROFILÉS CREUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, N.D.A. 10 % 3 760429 BARRES ET PROFILÉS PLEINS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, N.D.A. 10 % 3 760511 FILS EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 7 MM (SAUF TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL. DU No7614 , SAUF FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 3 760519 FILS EN ALUMINIUM NON ALLIE, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE =< 7 M (SAUF TORONS, CABLES, TRESSES ET SIMILAIRES DU N. 7614 , SAUF FILS ISOLES POUR L'ELECTRICITE ET SAUF CORDES POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE) 10 % 3 760521 FILS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 7 MM (SAUF TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL. DU No 7614 , SAUF FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 3 760529 FILS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE =< 7 MM (SAUF TORONS, CABLES, TRESSES ET SIMILAIRES DU N. 7614 , SAUF FILS ISOLES POUR L'ELECTRICITE, ET SAUF CORDES POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE) 10 % 3 760611 TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON-ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES) 30 % 5 760612 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES) 30 % 5 760691 TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE 30 % 5 760692 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE 20 % 5 760711 FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SANS SUPPORT, SIMPL. LAMINÉES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL) 20 % 2 760719 FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SANS SUPPORT, LAMINÉES ET AUTREMENT TRAITÉES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL) 20 % 3 760720 FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SUR SUPPORT, D'UNE ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL) 10 % 3 760810 TUBES ET TUYAUX EN ALUMINIUM NON ALLIÉ (SAUF PROFILÉS CREUX) 10 % 5 760820 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM (SAUF PROFILÉS CREUX) 10 % 5 760900 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, P.EX. RACCORDS, COUDES, MANCHONS, EN ALUMINIUM 10 % 5 761010 PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN ALUMINIUM (SAUF PIÈCES DE GARNISSAGE) 20 % 5 761090 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS, EN ALUMINIUM, N.D.A., AINSI QUE TÔLES, BARRES, PROFILÉS, TUBES, TUYAUX ET SIMIL., EN ALUMINIUM, N.D.A; (SAUF CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES DU No9406 , PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS) 30 % 3 761100 RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN ALUMINIUM, POUR TOUTES MATIÈRES, À L'EXCL. DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, D'UNE CONTENANCE > 300 L (SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET À L'EXCL. DES CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT) 20 % 2 761210 ETUIS TUBULAIRES SOUPLES EN ALUMINIUM 10 % 3 761290 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL., EN ALUMINIUM, Y.C. LES ÉTUIS TUBULAIRES RIGIDES, POUR TOUTES MATIÈRES, SAUF GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, D'UNE CONTENANCE <= 300 L, N.D.A. 10 % 2 761300 RÉCIPIENTS EN ALUMINIUM POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS 30 % 3 761410 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL., EN ALUMINIUM, AVEC ÂME EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 30 % 5 761490 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN ALUMINIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET DES ARTICLES AVEC ÂME EN ACIER) 30 % 3 761511 EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES, EN ALUMINIUM (À L'EXCL. DES ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 3 761519 ARTICLES DE MÉNAGE, D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE, ET LEURS PARTIES, EN ALUMINIUM (SAUF ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL.; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7612 ; ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUTILS, CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES ET ARTICLES ANALOGUES DU No8211 À 8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE; ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 5 761520 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, ET LEURS PARTIES, EN ALUMINIUM (SAUF BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7612 ET SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 30 % 5 761610 POINTES, CLOUS, CRAMPONS APPOINTÉS, VIS, BOULONS, ÉCROUS, CROCHETS À PAS DE VIS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES, RONDELLES ET SIMIL., EN ALUMINIUM(SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES ET SAUF CHEVILLES VISSÉES, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 30 % 5 761691 TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS D'ALUMINIUM (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR REVÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL., TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 30 % 5 761699 OUVRAGES EN ALUMINIUM, N.D.A. 30 % 5 780110 PLOMB AFFINÉ, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 780191 PLOMB SOUS FORME BRUTE, AVEC ANTIMOINE COMME AUTRE ÉLÉMENT PRÉDOMINANT EN POIDS 10 % 2 780199 PLOMB SOUS FORME BRUTE (SAUF PLOMB AFFINÉ ET PLOMB CONTENANT DE L'ANTIMOINE COMME AUTRE ÉLÉMENT PRÉDOMINANT EN POIDS) 10 % 2 780200 DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLOMB (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DU PLOMB CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU No2620 ET SAUF PLOMB LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLOMB FONDUS DU No7801 ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 780300 BARRES, PROFILÉS ET FILS EN PLOMB, N.D.A. 10 % 2 780411 FEUILLES ET BANDES EN PLOMB, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM 10 % 2 780419 TABLES EN PLOMB; FEUILLES ET BANDES, EN PLOMB, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,2 MM 10 % 2 780420 POUDRES ET PAILLETTES EN PLOMB (SAUF GRANULÉS ET GRENAILLES EN PLOMB ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ) 10 % 2 780500 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE- EN PLOMB 10 % 2 780600 OUVRAGES EN PLOMB, N.D.A. 30 % 3 790111 ZINC SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC >= 99,99 % 10 % 2 790112 ZINC SOUS FORME BRUTE, NON-ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC < 99,99 % 10 % 2 790120 ALLIAGES DE ZINC SOUS FORME BRUTE 10 % 2 790200 DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZINC (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DU ZINC CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU No2620 , ET SAUF PLOMB LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZINC FONDUS DU No7901 ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 790310 POUSSIÈRES DE ZINC 10 % 2 790390 POUDRES ET PAILLETTES DE ZINC (SAUF GRANULÉS ET GRENAILLES EN ZINC, SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ET SAUF POUSSIÈRES DE ZINC) 10 % 2 790400 BARRES, PROFILÉS ET FILS EN ZINC, N.D.A. 10 % 2 790500 TÔLES, FEUILLES ET BANDES, EN ZINC 10 % 2 790600 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN ZINC 10 % 2 790700 OUVRAGES EN ZINC, N.D.A. 30 % 5 800110 ÉTAIN SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ 10 % 2 800120 ALLIAGES D'ÉTAIN SOUS FORME BRUTE 10 % 2 800200 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ÉTAIN (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ÉTAIN CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU No2620 , ET SAUF ÉTAIN LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS FONDUS D'ÉTAIN DU No8001 ) 10 % 2 800300 BARRES, PROFILÉS ET FILS EN ÉTAIN, N.D.A. 10 % 2 800400 TÔLES ET BANDES EN ÉTAIN, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM 10 % 2 800500 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ÉTAIN -MÊME IMPRIMÉES OU FIXÉES SUR PAPIER, CARTON, MATIÈRES PLASTIQUES OU SUPPORTS SIMIL.-, D'UNE ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM; POUDRES ET PAILLETTES D'ÉTAIN (AUTRES QUE GRANULÉS ET GRENAILLES D'ÉTAIN ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ) 10 % 2 800600 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN ÉTAIN 10 % 2 800700 OUVRAGES EN ÉTAIN, N.D.A. 30 % 3 810110 POUDRES DE TUNGSTÈNE [WOLFRAM] 10 % 2 810194 TUNGSTÈNE SOUS FORME BRUTE, Y.C. LES BARRES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM] SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE 30 % 3 810195 BARRES (AUTRES QUE CELLES SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE), PROFILÉS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM], N.D.A. 30 % 3 810196 FILS EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM] 30 % 3 810197 DÉCHETS ET DÉBRIS DE TUNGSTÈNE [WOLFRAM] (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TUNGSTÈNE) 30 % 3 810199 OUVRAGES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM], N.D.A. 30 % 3 810210 POUDRES DE MOLYBDÈNE 10 % 2 810294 MOLYBDÈNE SOUS FORME BRUTE, Y.C. LES BARRES EN MOLYBDÈNE SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE 30 % 3 810295 BARRES (AUTRES QUE CELLES SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE), PROFILÉS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN MOLYBDÈNE, N.D.A. 30 % 3 810296 FILS EN MOLYBDÈNE 30 % 3 810297 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MOLYBDÈNE) 30 % 3 810299 OUVRAGES EN MOLYBDÈNE, N.D.A. 30 % 3 810320 TANTALE SOUS FORME BRUTE, Y.C. LES BARRES EN TANTALE SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE; POUDRES DE TANTALE 30 % 3 810330 DÉCHETS ET DÉBRIS DE TANTALE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TANTALE) 30 % 3 810390 OUVRAGES EN TANTALE, N.D.A. 30 % 3 810411 MAGNÉSIUM SOUS FORME BRUTE, TENEUR EN POIDS EN MAGNÉSIUM >= 99,8 % 10 % 2 810419 MAGNÉSIUM SOUS FORME BRUTE, TENEUR EN POIDS EN MAGNÉSIUM < 99,8 % 10 % 2 810420 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MAGNÉSIUM ET SAUF TOURNURES ET GRANULÉS DE MAGNÉSIUM CALIBRÉS) 10 % 2 810430 TOURNURES ET GRANULÉS DE MAGNÉSIUM CALIBRÉS; POUDRES DE MAGNÉSIUM 10 % 2 810490 OUVRAGES EN MAGNÉSIUM, N.D.A. 30 % 3 810520 MATTES DE COBALT ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU COBALT; COBALT SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE COBALT 10 % 2 810530 DÉCHETS ET DÉBRIS DE COBALT (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU COBALT) 10 % 2 810590 OUVRAGES EN COBALT, N.D.A. 10 % 2 810600 BISMUTH ET OUVRAGES EN BISMUTH, N.D.A.; DÉCHETS ET DÉBRIS DE BISMUTH (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU BISMUTH) 10 % 2 810720 CADMIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE CADMIUM 10 % 2 810730 DÉCHETS ET DÉBRIS DE CADMIUM (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CADMIUM) 10 % 2 810790 OUVRAGES EN CADMIUM, N.D.A. 10 % 2 810820 TITANE SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE TITANE 10 % 2 810830 DÉCHETS ET DÉBRIS DE TITANE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TITANE) 10 % 2 810890 OUVRAGES EN TITANE, N.D.A. 10 % 2 810920 ZIRCONIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE ZIRCONIUM 10 % 2 810930 DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZIRCONIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU ZIRCONIUM) 10 % 2 810990 OUVRAGES EN ZIRCONIUM, N.D.A. 10 % 2 811010 ANTIMOINE SOUS FORME BRUTE; POUDRES D'ANTIMOINE 10 % 2 811020 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ANTIMOINE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ANTIMOINE) 10 % 2 811090 OUVRAGES EN ANTIMOINE, N.D.A. 10 % 2