2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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ACIERS À COUPE RAPIDE, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID 20 % 3 722691 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722692 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722693 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722694 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS (SAUF ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT ET SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722699 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AUTREMENT TRAITÉS (SAUF ZINGUÉS ET PRODUITS EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722710 FIL MACHINE EN ACIERS À COUPE RAPIDE, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE 20 % 2 722720 FIL MACHINE EN ACIERS SILICOMANGANEUX, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE 20 % 2 722790 FIL MACHINE EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS SILICOMANGANEUX) 20 % 2 722810 BARRES EN ACIERS À COUPE RAPIDE 10 % 3 722820 BARRES EN ACIERS SILICOMANGANEUX 10 % 3 722830 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722840 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. FORGÉES (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722850 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722860 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AUTREMENT TRAITÉES, OU OBTENUES À CHAUD ET AUTREMENT TRAITÉES N.D.A. (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722870 PROFILÉS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES N.D.A. 10 % 3 722880 BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS 10 % 3 722910 FILS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN COURONNES OU EN ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE) 20 % 3 722920 FILS EN ACIERS SILICOMANGANEUX, EN COURONNES OU ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE) 10 % 3 722990 FILS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, EN COURONNES OU EN ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE ET FIL EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 730110 PALPLANCHES EN FER OU EN ACIER, MÊME PERCÉES OU FAITES D'ÉLÉMENTS ASSEMBLÉS 10 % 2 730120 PROFILÉS EN FER OU EN ACIER, OBTENUS PAR SOUDAGE 10 % 2 730210 RAILS EN FONTE, FER OU ACIER POUR VOIES FERRÉES (À L'EXCL. DES CONTRE-RAILS) 10 % 1 730230 AIGUILLES, POINTES DE COEUR, TRINGLES D'AIGUILLAGE ET AUTRES ÉLÉMENTS DE CROISEMENT OU DE CHANGEMENT DE VOIES, EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 1 730240 ECLISSES ET SELLES D'ASSISE EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 1 730290 TRAVERSES, CONTRE-RAILS ET CRÉMAILLÈRES, COUSSINETS, COINS, PLAQUES DE SERRAGE, PLAQUES ET BARRES D'ÉCARTEMENT ET AUTRES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES SPÉCIALEMENTS CONÇUS POUR LA POSE, LE JOINTEMENT OU LA FIXATION DES RAILS, EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL. DES RAILS, DES AIGUILLES, POINTES DE COEUR, TRINGLES D'AIGUILLAGE ET AUTRES ÉLÉMENTS DE CROISEMENT OU DE CHANGEMENT DE VOIES, DES ÉCLISSES ET SELLES D'ASSISE) 10 % 1 730300 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, EN FONTE 10 % 3 730410 TUBES ET TUYAUX SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS 10 % 2 730421 TIGES DE FORAGE SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ 10 % 2 730429 TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ 10 % 2 730431 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU ACIERS NON-ALLIÉS, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730439 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, NON-ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (À L'EXCL. DES TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730441 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730449 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, NON-ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (AUTRES QUE LES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 3 730451 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (AUTRES QUE TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730459 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON-ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730490 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER 20 % 2 730511 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT À L'ARC IMMERGÉ 10 % 2 730512 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT (SAUF À L'ARC IMMERGÉ) 10 % 2 730519 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF SOUDÉS LONGITUDINALEMENT) 10 % 2 730520 TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER 10 % 2 730531 TUBES ET TUYAUX, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT (SAUF TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730539 TUBES ET TUYAUX, DE SECTION CIRCULAIRES, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS (SAUF SOUDÉS LONGITUDINALEMENT ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730590 TUBES ET TUYAUX DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF SOUDÉS ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 10 % 2 730610 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM 10 % 2 730620 TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM 10 % 2 730630 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS (SAUF TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 3 730640 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET À DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730650 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE ET DE GAZ) 20 % 2 730660 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIER (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730690 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX [P.EX. RIVÉS, AGRAFÉS OU À BORDS SIMPLEMENT RAPPROCHÉS], EN FER OU EN ACIER (SAUF TUBES SANS SOUDURE OU SOUDÉS ET TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM) 20 % 2 730711 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE NON-MALLÉABLE 10 % 2 730719 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF FONTE NON-MALLÉABLE) 10 % 3 730721 BRIDES EN ACIERS INOXYDABLES (NON MOULÉS) 10 % 2 730722 COUDES, COURBES ET MANCHONS EN ACIERS INOXYDABLES, FILETÉS (NON-MOULÉS) 10 % 2 730723 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIERS INOXYDABLES, À SOUDER BOUT À BOUT (NON-MOULÉS) 10 % 2 730729 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN ACIERS INOXYDABLES (NON-MOULÉS ET SAUF BRIDES; COUDES, COURBES ET MANCHONS FILETÉS; ACCESSOIRES À SOUDER BOUT À BOUT) 10 % 2 730791 BRIDES EN FER OU ACIERS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIER INOXYDABLE) 10 % 3 730792 COUDES, COURBES ET MANCHONS EN FER OU EN ACIERS, FILETÉS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES) 10 % 2 730793 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER OU EN ACIERS, À SOUDER BOUT À BOUT (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES ET SAUF BRIDES) 20 % 3 730799 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN FER OU ACIERS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES; SAUF BRIDES; COUDES, COURBES ET MANCHONS, FILETÉS ET SAUF ACCESSOIRES À SOUDER BOUT À BOUT) 20 % 3 730810 PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, EN FER OU EN ACIER 10 % 1 730820 TOURS ET PYLÔNES, EN FER OU EN ACIER 10 % 1 730830 PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES AINSI QUE LEURS SEUILS, EN FER OU EN ACIER 20 % 2 730840 MATÉRIEL D'ÉCHAFAUDAGE, DE COFFRAGE OU D'ÉTAYAGE, EN FER OU EN ACIER (AUTRE QUE PALPLANCHES ASSEMBLÉES ET COFFRAGES POUR BÉTON, QUI PRÉSENTENT LES CARACTÉRISTIQUES DE MOULES) 20 % 2 730890 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS, EN FONTE, FER OU ACIER, N.D.A. (À L'EXCL. DES PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, TOURS ET PYLÔNES, PORTES ET FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, ET À L'EXCL. DU MATÉRIEL D'ÉCHAFAUDAGE, DE COFFRAGE ET D'ÉTAYAGE) 20 % 3 730900 RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN FONTE, FER OU ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES (À L'EXCL. DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS), D'UNE CONTENANCE > 300 L, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES, MÊME AVEC REVÊTEMENT INTÉRIEUR OU CALORIFUGE (AUTRES QUE LES CAISSES À MARCHANDISES DU TYPE -CONTENEURS- SPÉCIALEMENT CONÇUES OU ÉQUIPÉES POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT) 20 % 3 731010 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN FONTE, FER OU ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE >= 50 L MAIS <= 300 L, N.D.A. (À L'EXCL. DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS ET SAUF AVEC DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES) 10 % 3 731021 BOÎTES EN FER OU EN ACIER, CONTENANCE < 50 L, À FERMER PAR SOUDAGE OU SERTISSAGE (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS) 10 % 3 731029 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS ET RÉCIPIENTS SIMIL., EN FER OU EN ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE < 50 L, N.D.A. (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET À L'EXCL. DES BOÎTES) 10 % 3 731100 RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT) 20 % 2 731210 TORONS ET CÂBLES EN FER OU EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES) 30 % 3 731290 TRESSES, ÉLINGUES ET SIMIL., EN FER OU EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 30 % 3 731300 RONCES ARTIFICIELLES EN FER OU EN ACIER; TORSADES, BARBELÉES OU NON, EN FILS OU EN FEUILLARD DE FER OU D'ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR LES CLÔTURES 20 % 3 731412 TOILES MÉTALLIQUES CONTINUES OU SANS FIN, POUR MACHINES, EN FILS D'ACIER INOXYDABLE 30 % 3 731413 TOILES MÉTALLIQUES CONTINUES OU SANS FIN, POUR MACHINES, EN FILS DE FER OU D'ACIERS AUTRE QU'INOXYDABLES 30 % 3 731414 TOILES MÉTALLIQUES TISSÉS, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS D'ACIER INOXYDABLE (À L'EXCL. DES TOILES EN FILS MÉTALLIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL. ET SAUF TOILES CONTINUES OU SANS FIN POUR MACHINES) 30 % 3 731419 TOILES MÉTALLIQUES TISSÉS, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS DE FER OU D'ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (À L'EXCL. DES TOILES EN FILS MÉTALLIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL. ET SAUF LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN POUR MACHINES) 30 % 3 731420 GRILLAGES ET TREILLIS, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, D'UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CM2, EN FILS DE FER OU D'ACIER, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM 30 % 3 731431 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, ZINGUÉS (SAUF EN FILS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM AVEC UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CMo) 30 % 3 731439 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE (SAUF EN FILS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM AVEC UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CMo ET AUTRES QUE ZINGUÉS) 30 % 3 731441 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON-SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, ZINGUÉS 30 % 3 731442 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON-SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 731449 TOILES MÉTALLIQUES NONTISSÉES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE (SAUF ZINGUÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES) 30 % 3 731450 TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES EN FER OU EN ACIER 30 % 3 731511 CHAÎNES À ROULEAUX EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731512 CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QU'À ROULEAUX) 10 % 2 731519 PARTIES DE CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731520 CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731581 CHAÎNES À MAILLONS À ÉTAIS EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731582 CHAÎNES EN FONTE, FER OU ACIER, À MAILLONS SOUDÉS (SAUF CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS, ANTIDÉRAPANTES ET À MAILLONS À ÉTAIS) 30 % 3 731589 CHAÎNES ET CHAÎNETTES EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS, ANTIDÉRAPANTES, À MAILLONS À ÉTAIS, À MAILLONS SOUDÉS, ET LEURS PARTIES; CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRES, D'HORLOGES OU DE BIJOUTERIE; CHAÎNES DENTÉES ET À SCIE; CHENILLES, CHAÎNES À ENTRAÎNEMENT POUR TRANSPORTEURS; CHAÎNES À PINCES POUR MATÉRIEL DE L'INDUSTRIE TEXTILE; DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ À CHAÎNES POUR VERROUILLER LES PORTES; CHAÎNES D'ARPENTEUR) 30 % 3 731590 PARTIES DE CHAÎNES ET CHAÎNETTES ANTIDÉRAPANTES, À MAILLONS À ÉTAIS, ET AUTRES CHAÎNES ET CHAÎNETTES DU No7315 (SAUF DE CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS) 30 % 3 731600 ANCRES, GRAPPINS ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731700 POINTES, CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ONDULÉES OU BISEAUTÉES ET ARTICLES SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, MÊME AVEC TÊTE EN AUTRE MATIÈRE (À L'EXCL. DE CEUX AVEC TÊTE EN CUIVRE ET À L'EXCL. DES AGRAFES EN BARRETTES) 30 % 5 731811 TIRE-FOND EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731812 VIS À BOIS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE TIRE-FOND) 10 % 2 731813 CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731814 VIS AUTOTARAUDEUSES EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE VIS À BOIS) 10 % 2 731815 VIS ET BOULONS FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, MÊME AVEC LEURS ÉCROUS OU RONDELLES (À L'EXCL. DES TIRE-FOND ET AUTRES VIS À BOIS, CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS, VIS AUTOTARAUDEUSES, CLOUS TARAUDEURS AINSI QUE DES CHEVILLES VISSÉES, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 10 % 3 731816 ÉCROUS EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731819 ARTICLES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE, FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, N.D.A. 10 % 2 731821 RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT ET AUTRES RONDELLES DE BLOCAGE, EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731822 RONDELLES EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT ET AUTRES RONDELLES DE BLOCAGE) 10 % 2 731823 RIVETS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE RIVETS TUBULAIRES OU RIVETS À DEUX PIÈCES TUBULAIRES DESTINÉS À DES USAGES DIVERS) 10 % 2 731824 GOUPILLES, CHEVILLES ET CLAVETTES EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731829 ARTICLES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE NON FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, N.D.A. 10 % 2 731910 AIGUILLES À COUDRE, À RAVAUDER OU À BRODER À LA MAIN, EN FER OU EN ACIER 30 % 3 731920 EPINGLES DE SÛRETÉ EN FER OU EN ACIER 30 % 3 731930 AUTRES ÉPINGLES EN FER OU EN ACIER, N.D.A. 30 % 3 731990 AIGUILLES À TRICOTER, PASSE-LACETS, CROCHETS, POINTHONS À BRODER ET ARTICLES SIMIL., POUR USAGE À LA MAIN, EN FER OU EN ACIER (SAUF AIGUILLES À COUDRE, À RAVAUDER OU À BRODER) 30 % 3 732010 RESSORTS À LAMES ET LEURS LAMES, EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL. DES RESSORTS DE MONTRES ET DES RESSORTS À BARRE DE TORSION DE LA SECTION 17) 10 % 2 732020 RESSORTS EN HÉLICE EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL. DES RESSORTS SPIRAUX PLATS, RESSORTS DE MONTRES, RESSORTS POUR CANNES ET MANCHES DE PARAPLUIES ET DE PARASOLS ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS DE LA SECTION 17) 10 % 2 732090 RESSORTS ET LAMES DE RESSORTS EN FER OU EN ACIER, Y.C LES RESSORTS SPIRAUX PLATS (À L'EXCL. DES RESSORTS EN HÉLICE, RESSORTS SPIRAUX, RESSORTS À LAMES ET LEURS LAMES, RESSORTS DE MONTRES, RONDELLES-RESSORTS, RONDELLES ÉLASTIQUES ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS ET RESSORTS À BARRE À TORSION DE LA SECTION 17) 10 % 2 732111 APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, AINSI QUE CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL. DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732112 APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, AINSI QUE CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES LIQUIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732113 APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, ET CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES SOLIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732181 POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET APPAREILS MÉNAGERS SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL. DES APPAREILS DE CUISSON, CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU INSTANTANÉS ET CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET SAUF APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732182 POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET AUTRES APPAREILS MÉNAGERS SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES LIQUIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DE CUISSON, CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732183 POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET AUTRES APPAREILS MÉNAGERS SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES SOLIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DE CUISSON ET CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732190 PARTIES DES APPAREILS MÉNAGERS CHAUFFANTS NON-ÉLECTRIQUES DU No 7321 , N.D.A. 20 % 2 732211 RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE (À L'EXCL. DES PARTIES DÉSIGNÉES OU COMPRISES EN D'AUTRES ENDROITS ET SAUF LES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL) 30 % 3 732219 RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU ACIER (À L'EXCL. DE LA FONTE ET SAUF LES PARTIES DÉSIGNÉES OU COMPRISES EN D'AUTRES ENDROITS ET LES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL) 30 % 3 732290 GÉNÉRATEURS ET DISTRIBUTEURS D'AIR CHAUD Y.C. -LES DISTRIBUTEURS POUVANT ÉGALEMENT FONCTIONNER COMME DISTRIBUTEURS D'AIR FRAIS OU CONDITIONNÉ-, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE, COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE À MOTEUR ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 732310 PAILLE DE FER OU D'ACIER; ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN FER OU ACIER 30 % 3 732391 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE NON ÉMAILLÉE (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; GAUFRIERS ET AUTRES ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732392 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE ÉMAILLÉE (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732393 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN ACIERS INOXYDABLES (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES, TIRE-BOUCHONS ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE ET CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8211 AU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732394 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU EN ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉMAILLÉS (À L'EXCL. DE LA FONTE; DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732399 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (SAUF FONTE ET ARTICLES ÉMAILLÉS; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES, TIRE-BOUCHONS ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CO