2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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E ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 5 640590 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À DESSUS EN AUTRES MATIÈRES QUE CAOUTCHOUC, MATIÈRES PLASTIQUES, CUIR OU MATIÈRES TEXTILES; CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET À DESSUS EN D'AUTRES MATIÈRES QUE CUIR OU MATIÈRES TEXTILES; CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN BOIS, LIÈGE, CARTON, PELLETERIES NATURELLES, FEUTRE, PAILLE, LUFFA, ETC. ET À DESSUS EN AUTRES MATIÈRES QUE CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ OU MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. 30 % 5 640610 DESSUS DE CHAUSSURES ET LEURS PARTIES (SAUF CONTREFORTS ET BOUTS DURS ET SAUF LES PARTIES EN AMIANTE) 20 % 2 640620 SEMELLES EXTÉRIEURES ET TALONS DE CHAUSSURES, EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE 20 % 2 640691 PARTIES DE CHAUSSURES EN BOIS (NON DU No6406.10.90 ) 20 % 2 640699 PARTIES DE CHAUSSURES (SAUF SEMELLES EXTÉRIEURES ET TALONS EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS DE CHAUSSURES ET LEURS PARTIES ET SAUF PARTIES EN GÉNÉRAL EN BOIS OU EN AMIANTE) 20 % 2 650100 CLOCHES NON DRESSÉES -MISES EN FORME- NI TOURNURÉES -MISES EN TOURNURE-, EN FEUTRE, PLATEAUX — DISQUES-, MANCHONS -CYLINDRES- MÊME FENDUS DANS LE SENS DE LA HAUTEUR, EN FEUTRE, POUR CHAPEAUX 30 % 3 650200 CLOCHES OU FORMES POUR CHAPEAUX, TRESSÉES OU FABRIQUÉES PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES EN TOUTES MATIÈRES (SAUF DRESSÉES -MISES EN FORME-, TOURNURÉES -MISES EN TOURNURE-, OU GARNIES) 30 % 3 650300 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN FEUTRE, FABRIQUÉS À L'AIDE DES CLOCHES OU DES PLATEAUX DU No6501 , MÊME GARNIS (SAUF CEUX FABRIQUÉS PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES OU DE PIÈCES EN FEUTRE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650400 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES, TRESSÉS OU FABRIQUÉS PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES EN TOUTES MATIÈRES, MÊME GARNIS (SAUF COIFFURES POUR ANIMAUX OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650510 RÉSILLES ET FILETS À CHEVEUX EN TOUTES MATIÈRES, MÊME GARNIS 30 % 3 650590 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN BONNETERIE OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE DENTELLES, FEUTRE OU AUTRES PRODUITS TEXTILES, EN PIÈCES -MAIS NON EN BANDES-, MÊME GARNIS (SAUF RÉSILLES, FILETS À CHEVEUX ET COIFFURES POUR ANIMAUX OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 5 650610 COIFFURES DE SÉCURITÉ, MÊME GARNIES 30 % 3 650691 BONNETS DE BAIN, CAPUCHONS ET AUTRES COIFFURES, MÊME GARNIS, EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES COIFFURES DE SÉCURITÉ ET DES COIFFURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650692 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN PELLETERIES NATURELLES, MÊME GARNIS (SAUF CEUX AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650699 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES, MÊME GARNIS, N.D.A. 30 % 3 650700 BANDES POUR GARNITURE INTÉRIEURE, COIFFES, COUVRE-COIFFURES, CARCASSES, VISIÈRES ET JUGULAIRES POUR LA CHAPELLERIE (SAUF LES BANDEAUX UTILISÉS PAR LES SPORTIFS COMME PROTECTION CONTRE LES GOUTTES DE TRANSPIRATION, EN BONNETERIE) 30 % 3 660110 PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL. (SAUF TENTES DE PLAGE) 30 % 3 660191 PARAPLUIES, Y.C. LES PARAPLUIES-CANNES ET OMBRELLES, À MÂT OU À MANCHE TÉLESCOPIQUE (SAUF JOUETS D'ENFANTS) 30 % 5 660199 PARAPLUIES, Y.C. LES PARAPLUIES-CANNES ET OMBRELLES (SAUF PARAPLUIES ET OMBRELLES À MÂT OU À MANCHE TÉLESCOPIQUE, PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL. ET SAUF JOUETS D'ENFANTS) 30 % 3 660200 CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL. (SAUF CANNES-MESURES, BÉQUILLES, CANNES AYANT LE CARACTÈRE D'ARMES ET CANNES DE SPORT) 30 % 3 660310 POIGNÉES ET POMMEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉS AUX PARAPLUIES, OMBRELLES OU PARASOLS DU No6601 OU AUX CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL. DU No6602 30 % 3 660320 MONTURES ASSEMBLÉES, MÊME AVEC MÂTS OU MANCHES, RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉES AUX PARAPLUIES, OMBRELLES OU PARASOLS DU No6601 30 % 3 660390 PARTIES, GARNITURES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉS AUX PARAPLUIES, OMBRELLES ET PARASOLS DU No6601 OU AUX CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL. DU No 6602 (SAUF POIGNÉES ET POMMEAUX ET SAUF MONTURES ASSEMBLÉES MÊME AVEC MÂTS OU MANCHES) 30 % 2 670100 PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET, PLUMES, PARTIES DE PLUMES, DUVET ET ARTICLES EN CES MATIÈRES (AUTRES QUE LES PRODUITS DES PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX DU No0505 , LES TUYAUX ET TIGES DE PLUMES TRAVAILLÉS, LES CHAUSSURES ET COIFFURES, LES ARTICLES DE LITERIE ET ARTICLES SIMIL. DU No9404 , LES JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS ET ARTICLES DE COLLECTION) 30 % 3 670210 FLEURS, FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS, Y.C. LEURS PARTIES; ARTICLES CONFECTIONNÉS EN FLEURS, FEUILLAGES OU FRUITS ARTIFICIELS FABRIQUÉS PAR LIGATURE, COLLAGE, EMBOÎTAGE OU PROCÉDÉS SIMIL., EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 670290 FLEURS, FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS, Y.C. LEURS PARTIES; ARTICLES CONFECTIONNÉS EN FLEURS, FEUILLAGES OU FRUITS ARTIFICIELS FABRIQUÉS PAR LIGATURE, COLLAGE, EMBOÎTAGE OU PROCÉDÉS SIMIL. (AUTRES QU'EN MATIÈRE PLASTIQUE) 30 % 3 670300 CHEVEUX REMIS, AMINCIS, BLANCHIS OU AUTREMENT PRÉPARÉS; LAINE, POILS ET AUTRES MATIÈRES TEXTILES, PRÉPARÉS POUR LA FABRICATION DE PERRUQUES OU D'ARTICLES SIMIL. (SAUF TRESSES EN CHEVEUX NATURELS, BRUTS, MÊME LAVÉS ET DÉGRAISSÉS, SINON NON TRAITÉS) 30 % 3 670411 PERRUQUES COMPLÈTES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES 30 % 3 670419 BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES (SAUF PERRUQUES COMPLÈTES) 30 % 3 670420 PERRUQUES, BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL., EN CHEVEUX; OUVRAGES EN CHEVEUX N.D.A. 30 % 3 670490 PERRUQUES, BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL., EN POILS OU MATIÈRES TEXTILES (SAUF MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES) 30 % 3 680100 PAVÉS, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE, EN PIERRES NATURELLES (AUTRES QUE L'ARDOISE) 30 % 5 680210 CARREAUX, CUBES, DÉS ET AUTRES PIERRES NATURELLES TRAVAILLÉES, Y.C. L'ARDOISE, POUR MOSAÏQUES ET OUVRAGES ANALOGUES, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM; GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE PIERRES NATURELLES, Y.C. L'ARDOISE, COLORÉS ARTIFICIELLEMENT 30 % 3 680221 MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE, OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉS OU SCIÉS ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 5 680222 PIERRES CALCAIRES AUTRES QUE MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉS OU SCIÉS ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 3 680223 GRANIT ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉS OU SCIÉS, À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 3 680229 PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, NATURELLES, AUTRES QUE LES PIERRES CALCAIRES, LE GRANIT ET L'ARDOISE ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉES OU SCIÉES ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 3 680291 MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIS, DÉCORÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (SAUF OUVRAGES DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; BOUTONS; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 5 680292 PIERRES CALCAIRES AUTRES QUE LE MARBRE, LE TRAVERTIN OU L'ALBÂTRE, DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIES, DÉCORÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉES (SAUF OUVRAGES DU 6802.10 ; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; BOUTONS; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 3 680293 GRANIT DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLI, DÉCORÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ (SAUF OUVRAGES DU 6802.10 ; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 3 680299 PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, NATURELLES, AUTRES QUE LES PIERRES CALCAIRES, LE GRANIT, L'ARDOISE, DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIES, DÉCORÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉES (SAUF OUVRAGES DU 6802.10 ; ARTICLES EN BASALTE FONDU OU EN STÉATITE CÉRAMIQUE; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 3 680300 ARDOISE NATURELLE TRAVAILLÉE ET OUVRAGES EN ARDOISE NATURELLE OU AGGLOMÉRÉE -ARDOISINE- (SAUF GRAINS, GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES D'ARDOISES; PIERRES POUR MOSAÏQUES ET ANALOGUES; CRAYONS D'ARDOISE, TABLEAUX EN ARDOISE PRÊTS À L'EMPLOI ET ARDOISES POUR L'ÉCRITURE OU LE DESSIN) 30 % 3 680410 MEULES À MOUDRE OU À DÉFIBRER (SANS BÂTIS), EN PIERRES NATURELLES, EN ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE 10 % 1 680421 MEULES ET ARTICLES SIMIL., SANS BÂTIS, À AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER EN DIAMANTS NATURELS OU SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS (SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN ET SAUF MEULES, ETC. SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE) 10 % 1 680422 MEULES ET ARTICLES SIMIL., SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE (SAUF DIAMANTS NATURELS OU SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, LA PIERRE PONCE PARFUMÉE ET LES MEULES, ETC. SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE) 10 % 1 680423 MEULES ET ARTICLES SIMIL., SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN PIERRES NATURELLES (SAUF EN ABRASIFS NATURELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE, SAUF LA PIERRE PONCE PARFUMÉE ET SAUF PIERRES À AIGUISER ET À POLIR À LA MAIN ET MEULES, ETC. SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTES) 10 % 1 680430 PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN 10 % 1 680510 ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR FOND EN MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS 10 % 1 680520 ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR FOND EN MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS 10 % 1 680530 ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR UN AUTRE FOND QUE DES MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT OU QUE DU PAPIER OU DU CARTON SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS 10 % 1 680610 LAINES DE LAITIER, DE SCORIES, DE ROCHE ET LAINES MINÉRALES SIMIL., MÊME MÉLANGÉES ENTRE ELLES, EN MASSES, FEUILLES OU ROULEAUX 30 % 2 680620 VERMICULITE EXPANSÉE, ARGILES EXPANSÉES, MOUSSE DE SCORIES ET PRODUITS MINÉRAUX SIMIL. EXPANSÉS, MÊME MÉLANGÉS ENTRE EUX 30 % 2 680690 MÉLANGES ET OUVRAGES EN MATIÈRES MINÉRALES À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON (SAUF LAINES DE LAITIER, DE SCORIES, DE ROCHE ET LAINES MINÉRALES SIMIL.; VERMICULITE EXPANSÉE, ARGILE EXPANSÉE, MOUSSE DE SCORIES ET PRODUITS MINÉRAUX SIMIL. EXPANSÉS; PRODUITS EN BÉTON LÉGER, AMIANTE OU BASE D'AMIANTE, AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL.; ARTICLES EN CÉRAMIQUE) 30 % 2 680710 OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL., P.EX. POIX DE PÉTROLE, BRAIS, EN ROULEAUX 30 % 3 680790 OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL., P.EX. POIX DE PÉTROLE, BRAIS (AUTRES QU'EN ROULEAUX) 30 % 3 680800 PANNEAUX, PLANCHES, CARREAUX, BLOCS ET ARTICLES SIMIL., EN FIBRES VÉGÉTALES, EN PAILLE OU EN COPEAUX, PLAQUETTES, PARTICULES, SCIURES OU AUTRES DÉCHETS DE BOIS, AGGLOMÉRÉS AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES LIANTS MINÉRAUX (SAUF ARTICLES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT ET PRODUITS SIMIL.) 30 % 3 680911 PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL., EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS, REVÊTUS OU RENFORCÉS DE PAPIER OU DE CARTON UNIQUEMENT (SAUF OUVRAGES À LIAISON EN PLÂTRE À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON) 30 % 3 680919 PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL., EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS (SAUF REVÊTUS OU RENFORCÉS DE PAPIER OU DE CARTON UNIQUEMENT ET SAUF OUVRAGES À LIAISON EN PLÂTRE À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON) 30 % 3 680990 OUVRAGES EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE (SAUF PLÂTRE EN BANDES ET ATTELLES EN PLÂTRE POUR LE TRAITEMENT DE FRACTURES DES OS; CLOISONS LÉGÈRES OU OUVRAGES À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON, À LIAISON EN PLÂTRE; MODÈLES ANATOMIQUES ET AUTRES À DES FINS DE DÉMONSTRATION; PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL., NON ORNEMENTÉS) 30 % 3 681011 BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION, EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MÊME ARMÉS 30 % 3 681019 TUILES, CARREAUX, DALLES ET ARTICLES SIMIL., EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE (AUTRES QUE BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION) 30 % 5 681091 ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR LE BÂTIMENT OU LE GÉNIE CIVIL, EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MÊME ARMÉS 30 % 3 681099 OUVRAGES EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRES ARTIFICIELLES, MÊME ARMÉS (SAUF ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR LE BÂTIMENT OU LE GÉNIE CIVIL; TUILES, CARREAUX, DALLES, BRIQUES ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 3 681110 PLAQUES ONDULÉES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. 30 % 5 681120 PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX, TUILES ET ARTICLES SIMIL., EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. (SAUF PLAQUES ONDULÉES) 30 % 5 681130 TUYAUX, GAINES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. 30 % 5 681190 OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. (SAUF TUYAUX, GAINES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ET SAUF PLAQUES, Y.C. LES PLAQUES ONDULÉES, PANNEAUX, CARREAUX, TUILES ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 681250 VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, CHAUSSURES ET COIFFURES, EN AMIANTE OU EN MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM 10 % 3 681260 PAPIERS, CARTONS ET FEUTRES, EN AMIANTE OU EN MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (SAUF À TENEUR EN POIDS D'AMIANTE < 35 %) 10 % 5 681270 FEUILLES EN AMIANTE ET ÉLASTOMÈRES COMPRIMÉS, POUR JOINTS, MÊME PRÉSENTÉS EN ROULEAUX 10 % 5 681290 AMIANTE [ASBESTE] TRAVAILLÉ EN FIBRES; MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM; OUVRAGES EN CES MÉLANGES OU EN AMIANTE [P.EX. FILS CORDES, CORDONS, TISSUS, JOINTS], MÊME ARMÉS (SAUF FEUILLES EN AMIANTE ET ÉLASTOMÈRES COMPRIMÉS, POUR JOINTS, MÊME PRÉSENTÉES EN ROULEAUX; PAPIERS, CARTONS ET FEUTRES; VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, CHAUSSURES ET COIFFURES; OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT; GARNITURES DE FRICTION À BASE D'AMIANTE [ASBESTE]) 10 % 5 681310 GARNITURES DE FREINS ET PLAQUETTES DE FREINS, À BASE D'AMIANTE, D'AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES OU DE CELLULOSE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES ET DESTINÉES AUX AÉRONEFS CIVILS 30 % 3 681390 GARNITURES DE FRICTION [P.EX. PLAQUES, ROULEAUX, BANDES, SEGMENTS, DISQUES, RONDELLES, PLAQUETTES], POUR EMBRAYAGES OU AUTRES ORGANES DE FROTTEMENT, À BASE D'AMIANTE, D'AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES OU DE CELLULOSE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF GARNITURES ET PLAQUETTES DE FREINS) 30 % 3 681410 PLAQUES, FEUILLES ET BANDES EN MICA AGGLOMÉRÉ OU RECONSTITUÉ, MÊME SUR SUPPORT EN PAPIER, CARTON OU AUTRES MATIÈRES, EN ROULEAUX OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES EN CARRÉS OU EN RECTANGLES 30 % 3 681490 MICA TRAVAILLÉ ET OUVRAGES EN MICA (SAUF ISOLATEURS, PIÈCES ISOLANTES, RÉSISTANCES ET CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES; LUNETTES DE PROTECTION EN MICA ET VERRE À CET EFFET; MICA SOUS FORME DE DÉCORATIONS POUR SAPIN DE NOÙL; PLAQUES, FEUILLES OU BANDES EN MICA AGGLOMÉRÉ OU RECONSTITUÉ, MÊME SUR SUPPORT) 10 % 1 681510 OUVRAGES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, Y.C. LES FIBRES DE CARBONE, POUR USAGES NON ÉLECTRIQUES 30 % 3 681520 OUVRAGES EN TOURBE (SAUF PRODUITS EN MATIÈRES TEXTILES EN FIBRES DE TOURBE) 30 % 3 681591 OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIÈRES MINÉRALES N.D.A. ET CONTENANT DE LA MAGNÉSITE, DE LA DOLOMIE OU DE LA CHROMITE 30 % 3 681599 OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIÈRES MINÉRALES N.D.A. (SAUF CONTENANT DE LA MAGNÉSITE, DE LA DOLOMIE OU DE LA CHROMITE ET OUVRAGES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE) 30 % 3 690100 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET AUTRES PIÈCES CÉRAMIQUES, EN FARINES SILICEUSES FOSSILES [P.EX. KIESELGUHR, TRIPOLITE, DIATOMITE], OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES 30 % 3 690210 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ÉLÉMENTS MG, CA OU CR, PRIS ISOLÉMENT OU ENSEMBLE ET EXPRIMÉS EN MGO, CAO OU CR2O3 > 50 % 30 % 3 690220 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ALUMINE -AL2O3-, SILICE SIO2, OU UN MÉLANGE OU COMBINAISON DE CES MATIÈRES > 50 % (AUTRES QUE CEUX EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES) 10 % 2 690290 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES (AUTRES QU'AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN ÉLÉMENTS MG, CA OU CR PRIS ISOLÉMENT OU ENSEMBLE ET EXPRIMÉS EN MGO, CAO OU CR2O3 > 50 % OU AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN ALUMINE -AL2O3-, EN SILICE -SIO2- OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON DE CES MATIÈRES > 50 %, ET SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES) 10 % 2 690310 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES À TENEUR EN POIDS EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, MÊME MÉLANGÉS > 50 % (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES) 10 % 2 690320 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES À TENEUR EN POIDS EN ALUMINE -AL2O3- OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON D'ALUMINE ET DE SILICE -SIO2- > 50 % (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES) 10 % 2 690390 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES (SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES; BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES; PRODUITS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE > 50 % OU EN ALUMINE -AL2O3- OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON D'ALUMINE ET DE SILICE -SIO2- > 50 %) 10 % 2 690410 BRIQUES DE CONSTRUCTION (AUTRES QU'EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET QUE LES BRIQUES RÉFRACTAIRES DU No6902 ) 30 % 3 690490 HOURDIS, CACHE-POUTRELLES ET ARTICLES SIMIL. EN CÉRAMIQUE (SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, SAUF LES BRIQUES RÉFRACTAIRES DU No6902 , LES CARREAUX, PAVÉS EN PIERRE CALCINÉE, LES DALLES DE PAVEMENT ET DE REVÊTEMENT DU No6907 ET 6908 ET SAUF LES BRIQUES DE CONSTRUCTION) 30 % 3 690510 TUILES 30 % 5 690590 TUILES, ÉLÉMENTS DE CHEMINÉE, CONDUITS DE FUMÉE, ORNEMENTS ARCHITECTONIQUES ET AUTRES POTERIES DE BÂTIMENT, EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, SAUF PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ET SAUF TUYAUX ET AUTRES PIÈCES DE CONSTRUCTION POUR CANALISATION ET OBJECTIFS SIMIL. ET SAUF TUILES) 30 % 5 690600 TUYAUX, CONDUITS, GOUTTIÈRES ET PIÈCES D'ASSEMBLAGE POUR TUYAUX, PIÈCES D'OBTURATION DE TUYAUX, RACCORDS DE TUYAUX ET AUTRES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN CÉRAMIQUE (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES; ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES; CONDUITS DE FUMÉE; TUYAUX SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LABORATOIRES; GAINES ISOLANTES, LEURS PIÈCES DE RACCORD ET AUTRES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE À USAGE ÉLECTROTECHNIQUE) 30 % 3 690710 CARREAUX, CUBES, DÉS ET ARTICLES SIMIL., EN CÉRAMIQUE, POUR MOSAÏQUES, NON VERNISSÉS NI ÉMAILLÉS, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM, MÊME SUR SUPPORT 30 % 3 690790 CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT ET DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, NON-VERNISSÉS NI ÉMAILLÉS (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, CARREAUX SERVANT DE DESSOUS-DE-PLAT, OBJETS D'ORNEMENTATION ET CARREAUX SPÉCIAUX DE FAÏENCE POUR POÊLES) 30 % 3 690810 CARREAUX, CUBES, DÉS ET SIMIL., EN CÉRAMIQUE, POUR MOSAÏQUES, VERNISSÉS OU ÉMAILLÉS, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM, MÊME SUR SUPPORT 30 % 3 690890 CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT OU DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, VERNISSÉS OU ÉMAILLÉS (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, CARREAUX SERVANT DE DESSOUS-DE-PLAT, OBJETS D'ORNEMENTATION ET CARREAUX SPÉCIAUX DE FAÏENCE POUR POÊLES) 30 % 3 690911 APPAREILS ET ARTICLES EN PORCELAINE, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 690912 ARTICLES CÉRAMIQUES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À 9 OU DAVANTAGE SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES EN PORCELAINE, CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 690919 APPAREILS ET ARTICLES EN CÉRAMIQUE, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF ARTICLES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À 9 OU DAVANTAGE SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, MEULES, PIERRES À POLIR ET À AIGUISER ET AUTRES ARTICLES SIMIL. DU No6804 , ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 690990 AUGES, BACS ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN CÉRAMIQUE, POUR L'ÉCONOMIE RURALE; CRUCHONS ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE EN CÉRAMIQUE (SAUF ÉPROUVETTES GRADUÉES POLYVALENTES POUR LABORATOIRES, CRUCHES ET JARRES DE MAGASIN ET ARTICLES DE MÉNAGE) 30 % 3 691010 EVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES, EN PORCELAINE (SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE) 30 % 3 691090 EVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE) 30 % 3 691110 ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN PORCELAINE (SAUF OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL) 30 % 3 691190 VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE EN PORCELAINE (SAUF ARTICLES POUR LE SERVICE DE TABLE OU DE CUISINE; BAIGNOIRES, ÉV