2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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UÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, TEINTES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600523 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600524 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, IMPRIMÉES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600531 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600532 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600533 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600534 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600541 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600542 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600543 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600544 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600590 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, LAINE OU POILS FINS ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600610 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE LAINE OU DE POILS FINS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600621 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600622 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600623 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600624 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600631 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600632 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600633 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600634 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600641 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600642 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600643 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600644 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600690 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, LAINE OU POILS FINS, ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 610110 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS, DE LAINE OU POILS FINS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610120 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610130 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610190 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES ET GARÇONNETS (SAUF DE LAINE OU POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610210 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610220 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610230 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610290 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610311 COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610312 COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610319 COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610321 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610322 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610323 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610329 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES ET GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610331 VESTONS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610332 VESTONS EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610333 VESTONS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610339 VESTONS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610341 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610342 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610343 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610349 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610411 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610412 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610413 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610419 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610421 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610422 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610423 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610429 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES ET FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610431 VESTES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610432 VESTES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610433 VESTES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610439 VESTES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610441 ROBES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610442 ROBES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610443 ROBES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610444 ROBES EN BONNETERIE, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610449 ROBES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610451 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS) 30 % 5 610452 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS) 30 % 5 610453 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS) 30 % 5 610459 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF JUPONS) 30 % 5 610461 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET CULOTTES ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610462 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET CULOTTES ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610463 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610469 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610510 CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610520 CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610590 CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610610 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610620 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610690 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610711 SLIPS ET CALETHONS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 610712 SLIPS ET CALETHONS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 610719 SLIPS ET CALETHONS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 5 610721 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610722 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610729 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610791 PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU G