2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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TES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL. POUR LA PRATIQUE DES SPORTS) 30 % 3 560890 FILETS À MAILLES NOUÉES, EN NAPPES OU EN PIÈCES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES; FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE ET AUTRES FILETS CONFECTIONNÉS, EN MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES FILETS ET RÉSILLES À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL. POUR LA PRATIQUE DES SPORTS) 30 % 3 560900 ARTICLES EN FILS, LAMES OU FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 , FICELLES, CORDES OU CORDAGES DU No5607 , N.D.A. 30 % 3 570110 TAPIS DE LAINE OU DE POILS FINS, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570190 TAPIS EN MATIÈRES TEXTILES, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DE LAINE OU DE POILS FINS) 30 % 3 570210 TAPIS DITS «KELIM» OU «KILIM», «SCHUMACKS» OU «SOUMAK», «KARAMANIE» ET TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570220 REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO, TISSÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 5 570231 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON-CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570232 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON-CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570239 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO ET DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570241 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570242 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570249 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO AINSI QUE DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570251 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570252 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON-CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570259 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570291 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570292 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570299 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO AINSI QUE DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570310 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570320 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570330 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN NYLON OU EN AUTRES POLYAMIDES) 30 % 3 570390 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570410 CARREAUX, EN FEUTRE, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, D'UNE SUPERFICIE <= 0,3 Mo 30 % 5 570490 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, EN FEUTRE, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 0,3 Mo) 30 % 3 570500 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, TISSÉS, TOUFFETÉS OU EN FEUTRE) 30 % 3 580110 VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE, DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580121 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, NON COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580122 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580123 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580124 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, ÉPINGLÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580125 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580126 TISSUS DE CHENILLE, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580131 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, NON COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580132 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 3 580133 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 20 % 5 580134 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, ÉPINGLÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580135 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 3 580136 TISSUS DE CHENILLE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580190 VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ET DES ARTICLES DE LAINE, DE POILS FINS OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 5 580211 TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, EN COTON, ÉCRUS (À L'EXCL. DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580219 TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, EN COTON (À L'EXCL. DES TISSUS ÉCRUS, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580220 TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE (À L'EXCL. DES TISSUS EN COTON, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580230 SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES (À L'EXCL. DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580310 TISSUS À POINT DE GAZE, DE COTON (À L'EXCL. DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580390 TISSUS À POINT DE GAZE (À L'EXCL. DES TISSUS EN COTON AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 3 580410 TULLES, TULLES-BOBINOTS ET TISSUS À MAILLES NOUÉES 30 % 3 580421 DENTELLES À LA MÉCANIQUE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No6002 À 6006 ) 30 % 5 580429 DENTELLES À LA MÉCANIQUE, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES ARTICLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES AINSI QUE DES PRODUITS DU No6002 À 6006 ) 30 % 5 580430 DENTELLES À LA MAIN, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No6002 À 6006 ) 30 % 5 580500 TAPISSERIES TISSÉES À LA MAIN [GENRE GOBELINS, FLANDRES, AUBUSSON, BEAUVAIS ET SIMIL.] ET TAPISSERIES À L'AIGUILLE [AU PETIT POINT, AU POINT DE CROIX, PAR EXEMPLE], MÊME CONFECTIONNÉES (À L'EXCL. DES TAPISSERIES AYANT PLUS DE 100 ANS D'ÂGE AINSI QUE DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL.) 30 % 3 580610 RUBANERIE DE VELOURS, DE PELUCHES, DE TISSUS DE CHENILLE OU DE TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE (AUTRE QUE LES ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL.) 20 % 3 580620 RUBANERIE, TISSÉÉ, EN MATIÈRES TEXTILES, CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC (AUTRE QUE RUBANERIE DE VELOURS, DE PELUCHES, DE TISSUS DE CHENILLE OU DE TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE AINSI QUE LES ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL.) 20 % 3 580631 RUBANERIE, TISSÉE, DE COTON, N.D.A. 30 % 5 580632 RUBANERIE, TISSÉE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, N.D.A. 20 % 3 580639 RUBANERIE, TISSÉE, EN MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. (À L'EXCL. DES ARTICLES DE COTON OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 20 % 3 580640 RUBANS SANS TRAME, EN FILS OU FIBRES PARALLÉLISÉS ET ENCOLLÉS [BOLDUCS] 30 % 3 580710 ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, TISSÉS, NON-BRODÉS 30 % 3 580790 ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, NON-BRODÉS (À L'EXCL. DES ARTICLES TISSÉS) 30 % 3 580810 TRESSES EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES 30 % 3 580890 ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, SANS BRODERIE, ET GLANDS, FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL. DES TRESSES EN PIÈCES AINSI QUE DES ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN BONNETERIE) 30 % 3 580900 TISSUS DE FILS DE MÉTAL ET TISSUS DE FILÉS MÉTALLIQUES OU DE FILS TEXTILES MÉTALLISÉS DU No5605 , DES TYPES UTILISÉS POUR L'HABILLEMENT, L'AMEUBLEMENT OU USAGES SIMIL., N.D.A. 30 % 3 581010 BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, ET BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS 30 % 3 581091 BRODERIES DE COTON, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ) 30 % 3 581092 BRODERIES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ) 30 % 3 581099 BRODERIES DE MATIÈRES TEXTILES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES BRODERIES EN COTON OU EN FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES ET DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ) 30 % 3 581100 PRODUITS TEXTILES MATELASSÉS EN PIÈCES, CONSTITUÉS D'UNE OU PLUSIEURS COUCHES DE MATIÈRES TEXTILES ASSOCIÉES À UNE MATIÈRE DE REMBOURRAGE PAR PIQ1RE, CAPITONNAGE OU AUTRE CLOISONNEMENT (À L'EXCL. DES BRODERIES DU No5810 AINSI QUE DES ARTICLES DE LITERIE OU D'AMEUBLEMENT REMBOURRÉS) 30 % 3 590110 TISSUS ENDUITS DE COLLE OU DE MATIÈRES AMYLACÉES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA RELIURE, LE CARTONNAGE, LA GAINERIE OU USAGES SIMIL. 10 % 5 590190 TOILES À CALQUER OU TRANSPARENTES POUR LE DESSIN; TOILES PRÉPARÉES POUR LA PEINTURE; BOUGRAN ET TISSUS SIMIL. RAIDIS DES TYPES UTILISÉS POUR LA CHAPELLERIE (À L'EXCL. DES TISSUS ENDUITS DE MATIÈRE PLASTIQUE) 20 % 3 590210 NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 590220 NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 590290 NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 590310 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU STRATIFIÉS AVEC DU POLY[CHLORURE DE VINYLE] (À L'EXCL. DES TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX AINSI QUE DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL) 10 % 2 590320 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLYURÉTHANNE OU STRATIFIÉS AVEC DU POLYURÉTHANNE (À L'EXCL. DES TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE POLYURÉTHANNE AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX AINSI QUE DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLYURÉTHANNE CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL) 10 % 3 590390 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU POLYURÉTHANNE OU STRATIFIÉS AVEC DES MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU POLYURÉTHANNE (SAUF NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYAMIDES, POLYESTERS OU RAYONNE VISCOSE ET TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX OU ENDUITS DE MATIÈRES PLASTIQUES ET UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL) 10 % 3 590410 LINOLÉUMS, MÊME DÉCOUPÉS 30 % 3 590490 REVÊTEMENTS DE SOL CONSISTANT EN UN ENDUIT OU UN RECOUVREMENT APPLIQUÉ SUR UN SUPPORT TEXTILE, MÊME DÉCOUPÉS (À L'EXCL. DES LINOLÉUMS) 30 % 5 590500 REVÊTEMENTS MURAUX EN MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 590610 RUBANS ADHÉSIFS EN TISSUS CAOUTCHOUTÉS, D'UNE LARGEUR <= 20 CM (À L'EXCL. DES RUBANS ADHÉSIFS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES) 30 % 3 590691 TISSUS CAOUTCHOUTÉS DE BONNETERIE, N.D.A. 30 % 5 590699 TISSUS CAOUTCHOUTÉS (À L'EXCL. DES TISSUS DE BONNETERIE, DES RUBANS ADHÉSIFS D'UNE LARGEUR <= 20 CM ET DES NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, DE POLYESTERS OU DE RAYONNNE VISCOSE) 30 % 3 590700 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, N.D.A.; TOILES PEINTES POUR DÉCORS DE THÉÂTRES, FONDS D'ATELIER OU USAGES ANALOGUES 30 % 3 590800 MÈCHES TISSÉES, TRESSÉES OU TRICOTÉES, EN MATIÈRES TEXTILES, POUR LAMPES, RÉCHAUDS, BRIQUETS, BOUGIES OU SIMIL.; MANCHONS À INCANDESCENCE ET ÉTOFFES TUBULAIRES TRICOTÉES SERVANT À LEUR FABRICATION, MÊME IMPRÉGNÉS (À L'EXCL. DES MÈCHES RECOUVERTES DE CIRES [DU GENRE DES RATS DE CAVES DU No3406 ], DES MÈCHES ET DES CORDEAUX DÉTONANTS AINSI QUE DES MÈCHES CONSISTANT EN FILS TEXTILES OU EN FIBRES DE VERRE) 30 % 5 590900 TUYAUX POUR POMPES ET TUYAUX SIMIL., EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, MÊME AVEC ARMATURES OU ACCESSOIRES EN AUTRES MATIÈRES 10 % 1 591000 COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES DE MATIÈRE PLASTIQUE OU STRATIFIÉES AVEC DE LA MATIÈRE PLASTIQUE OU RENFORCÉES DE MÉTAL OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF PRODUITS D'UNE ÉPAISSEUR < 3 MM, PRÉSENTÉS EN LONGUEUR INDÉTERMINÉE OU DÉCOUPÉS EN LONGUEUR, COURROIES CONSISTANT EN TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS AVEC DU CAOUTCHOUC OU BIEN FABRIQUÉES AU MOYEN DE FILS OU FICELLES PRÉALABLEMENT IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC) 10 % 1 591110 TISSUS, FEUTRES ET TISSUS DOUBLÉS DE FEUTRE, COMBINÉS AVEC UNE OU PLUSIEURS COUCHES DE CAOUTCHOUC, DE CUIR OU D'AUTRES MATIÈRES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE GARNITURES DE CARDES, ET PRODUITS ANALOGUES POUR D'AUTRES USAGES TECHNIQUES, Y.C. LES RUBANS DE VELOURS, IMPRÉGNÉS DE CAOUTCHOUC, POUR LE RECOUVREMENT DES ENSOUPLES 10 % 3 591120 GAZES ET TOILES À BLUTER, MÊME CONFECTIONNÉES 10 % 3 591131 TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL. [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, P.EX.], D'UN POIDS < 650 G/M2 5 % 2 591132 TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL. [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, P.EX.], D'UN POIDS >= 650 G/M2 5 % 2 591140 ETREINDELLES ET TISSUS ÉPAIS DES TYPES UTILISÉS SUR DES PRESSES D'HUILERIE OU POUR DES USAGES TECHNIQUES ANALOGUES, Y.C. CEUX EN CHEVEUX 10 % 3 591190 PRODUITS ET ARTICLES TEXTILES POUR USAGES TECHNIQUES, EN MATIÈRES TEXTILES, VISÉS À LA NOTE 7 DU PRÉSENT CHAPITRE, N.D.A. 10 % 3 600110 ETOFFES DITES «À LONGS POILS», EN BONNETERIE 20 % 5 600121 ETOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE, DE COTON 20 % 5 600122 ETOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES 20 % 5 600129 ETOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 20 % 5 600191 VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE, DE COTON (À L'EXCL. DES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS») 20 % 5 600192 VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS») 20 % 3 600199 VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL. DES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS») 20 % 5 600240 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES >= 5 % EN POIDS (SANS FILS DE CAOUTCHOUC ET À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600290 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES ET DE CAOUTCHOUC OU UNIQUEMENT DE CAOUTCHOUC >= 5 % EN POIDS (À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600310 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE LAINE OU POILS FINS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600320 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE COTON (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600330 ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600340 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600390 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DE LAINE OU POILS FINS ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600410 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR > 30 CM, TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES >= 5 % EN POIDS (SANS FILS DE CAOUTCHOUC ET À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600490 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR > 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES ET DE CAOUTCHOUC OU UNIQUEMENT DE CAOUTCHOUC >= 5 % EN POIDS (À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600510 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE LAINE OU POILS FINS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600521 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600522 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQ