2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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S < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551130 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551211 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 10 % 5 551219 TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 30 % 3 551221 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 10 % 5 551229 TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 30 % 3 551291 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 5 551299 TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 30 % 3 551311 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M2 10 % 3 551312 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 10 % 5 551313 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 551319 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 3 551321 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M2 20 % 5 551322 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 20 % 5 551323 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551329 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551331 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 20 % 5 551332 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 20 % 5 551333 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551339 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551341 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 30 % 5 551342 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 30 % 5 551343 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 551349 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 30 % 5 551411 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 10 % 5 551412 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 10 % 5 551413 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 551419 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 5 551421 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551422 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551423 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551429 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551431 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551432 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551433 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551439 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551441 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 30 % 5 551442 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 30 % 5 551443 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 551449 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 30 % 5 551511 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE 20 % 3 551512 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 3 551513 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 3 551519 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE OU DU COTON) 30 % 3 551521 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 5 551522 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 3 551529 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 5 551591 TISSUS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551592 TISSUS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551599 TISSUS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 3 551611 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 10 % 5 551612 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 20 % 3 551613 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 20 % 3 551614 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 30 % 5 551621 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 10 % 5 551622 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 5 551623 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 3 551624 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 30 % 5 551631 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 10 % 5 551632 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 5 551633 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 5 551634 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 30 % 5 551641 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 10 % 5 551642 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 20 % 5 551643 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 20 % 5 551644 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 30 % 5 551691 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 10 % 5 551692 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 5 551693 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 3 551694 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 30 % 3 560110 SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., EN OUATES 30 % 3 560121 OUATES DE COTON ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES AINSI QUE PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, DE DÉTERGENTS, ETC.) 30 % 5 560122 OUATES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES AINSI QUE PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, ETC.) 30 % 3 560129 OUATES DE MATIÈRES TEXTILES ET ARTIFICIELLES EN CES OUATES (SAUF PRODUITS EN COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES; SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES; COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL.; PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES; PRODUITS CONDITIONNÉS POUR VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES; PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE DÉTERGENTS, ETC.) 30 % 3 560130 TONTISSES, NOEUDS ET NOPPES [BOUTONS], DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 560210 FEUTRES AIGUILLETÉS ET PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A. 10 % 3 560221 FEUTRES DE LAINE OU DE POILS FINS, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, N.D.A. (À L'EXCL. DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS) 10 % 1 560229 FEUTRES, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS (À L'EXCL. DES FEUTRES DE LAINE OU DE POILS FINS, DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS) 10 % 3 560290 FEUTRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS (À L'EXCL. DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS) 10 % 1 560311 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS <= 25 G/M2 10 % 3 560312 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 25 G/M2 MAIS <= 70 G/M2 10 % 1 560313 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 70 G/M2 MAIS <= 150 G/M2 10 % 1 560314 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 150 G/M2 10 % 1 560391 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS <= 25 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560392 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS > 25 G/M2 MAIS <= 70 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560393 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS > 70 G/M2 MAIS <= 150 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560394 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS > 150 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560410 FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES 10 % 1 560420 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE RAYONNE VISCOSE, IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 10 % 1 560490 FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 , IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE RAYONNE VISCOSE, IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, AINSI QUE DES IMITATIONS DE CATGUT MUNIES D'HAMETHONS OU AUTREMENT MONTÉES EN LIGNES) 10 % 1 560500 FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS, MÊME GUIPÉS, CONSTITUÉS PAR DES FILS TEXTILES, DES LAMES OU FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 , COMBINÉS AVEC DU MÉTAL SOUS FORME DE FILS, DE LAMES OU DE POUDRES, OU RECOUVERTS DE MÉTAL (SAUF FILS TEXTILES ARMÉS À L'AIDE D'UN FIL DE MÉTAL, ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUVRAGES DE PASSEMENTERIE ET FILS TEXTILES FORMÉS D'UN MÉLANGE DE FIBRES TEXTILES ET MÉTALLIQUES LEUR CONFÉRANT UN EFFET ANTISTATIQUE) 30 % 3 560600 FILS GUIPÉS, LAMES ET FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 GUIPÉES; FILS DE CHENILLE; FILS DITS «DE CHAÎNETTE» (À L'EXCL. DES FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS DU No5605 , DES FILS DE CRIN GUIPÉS, DES FILS MÉTALLIQUES GUIPÉS AVEC DES FILS TEXTILES, DES FILS EN CAOUTCHOUC GUIPÉS AVEC DES TEXTILES AINSI QUE DES MILANAISES, TORSES ET AUTRES PRODUITS TEXTILES GUIPÉS DU No5808 ) 30 % 3 560710 FICELLES, CORDES ET CORDAGES DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 560721 FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE» 10 % 1 560729 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE», TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES) 10 % 1 560741 FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE 30 % 3 560749 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. LES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES) 10 % 1 560750 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES PRODUITS EN POLYÉTHYLÈNE OU EN POLYPROPYLÈNE) 10 % 1 560790 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 AINSI QUE DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE») 10 % 1 560811 FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE, À MAILLES NOUÉES, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES ÉPUISETTES) 10 % 1 560819 FILETS À MAILLES NOUÉES, EN NAPPES OU EN PIÈCES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES; FILETS CONFECTIONNÉS, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE, DES RÉSILLES ET FILETS À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISET