2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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CL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540232 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TITRANT EN FILS SIMPLES > 50 TEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540233 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540239 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540241 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540242 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540243 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS) 10 % 2 540249 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS AINSI QUE DES FILS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540251 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540252 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540259 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540261 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540262 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540269 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540310 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540320 FILS TEXTURÉS, DE FILAMENTS ARTIFICIELS (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540331 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 120 TOURS/M, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540332 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, D'UNE TORSION > 120 TOURS/M, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540333 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS D'ACÉTATE DE CELLULOSE, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540339 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE OU D'ACÉTATE DE CELLULOSE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540341 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540342 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS D'ACÉTATE DE CELLULOSE, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540349 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE OU D'ACÉTATE DE CELLULOSE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540410 MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE >= 67 DÉCITEX ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 1 MM 10 % 2 540490 LAMES ET FORMES SIMIL. [PAILLE ARTIFICIELLE, P.EX.], EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM 10 % 2 540500 MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE 67 DÉCITEX OU PLUS ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE N'EXCÈDE PAS 1 MM; LAMES ET FORMES SIMIL. [PAILLE ARTIFICIELLE, PAR EXEMPLE], EN MATIÈRES TEXTILES ARTIFICIELLES, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM 10 % 1 540610 FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540620 FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540710 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE POLYESTERS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 3 540720 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL., Y.C. CELLES DU No 5404 20 % 3 540730 TISSUS DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 , CONSTITUÉS PAR DES NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS QUI SE SUPERPOSENT À ANGLE AIGU OU DROIT ET SONT FIXÉES ENTRE ELLES AUX POINTS DE CROISEMENT DE LEURS FILS PAR UN LIANT OU PAR THERMOSOUDAGE 20 % 5 540741 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 10 % 5 540742 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540743 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540744 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 30 % 5 540751 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 10 % 5 540752 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5 404 20 % 3 540753 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540754 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 30 % 5 540761 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON-TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 3 540769 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET DE FILAMENTS DE POLYESTER NON-TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 3 540771 TISSUS ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 10 % 3 540772 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 20 % 3 540773 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 20 % 3 540774 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 30 % 5 540781 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5404 10 % 5 540782 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540783 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5404 20 % 5 540784 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5404 30 % 5 540791 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 10 % 5 540792 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 20 % 3 540793 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 20 % 3 540794 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 30 % 3 540810 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5405 20 % 3 540821 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 10 % 5 540822 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 3 540823 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 5 540824 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 30 % 5 540831 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 10 % 5 540832 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 5 540833 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 5 540834 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 30 % 5 550110 CÂBLES DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 550120 CÂBLES DE FILAMENTS DE POLYESTERS, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 550130 CÂBLES DE FILAMENTS ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 550190 CÂBLES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES CÂBLES DE FILAMENTS ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 1 550200 CÂBLES DE FILAMENTS ARTIFICIELS, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 5 550310 FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON-CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550320 FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTERS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550330 FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550340 FIBRES DISCONTINUES DE POLYPROPYLÈNE, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550390 FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON-CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL. DES FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES AINSI QUE DES FIBRES DE POLYPROPYLÈNE, DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 1 550410 FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550490 FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL. DES FIBRES DE VISCOSE) 10 % 1 550510 DÉCHETS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 3 550520 DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES, Y.C. LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 5 550610 FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550620 FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTERS, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550630 FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550690 FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL. DES FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES AINSI QUE DES FIBRES DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 1 550700 FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550810 FILS À COUDRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 550820 FILS À COUDRE DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 550911 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550912 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550921 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550922 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550931 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550932 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550941 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 550942 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 550951 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550952 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550953 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550959 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE, DES POILS FINS OU DES FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES) 10 % 2 550961 FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550962 FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550969 FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS) 10 % 2 550991 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 2 550992 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 5 550999 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS) 10 % 2 551011 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551012 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551020 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551030 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 5 551090 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS) 10 % 2 551110 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551120 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAI