2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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OS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520631 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520632 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520633 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520634 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520635 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520641 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520642 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520643 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520644 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520645 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520710 FILS DE COTON, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF LES FILS À COUDRE) 30 % 5 520790 FILS DE COTON, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF LES FILS À COUDRE) 30 % 5 520811 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M2 20 % 5 520812 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M2 MAIS <= 200 G/M2 20 % 5 520813 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520819 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520821 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M2 20 % 5 520822 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M2 MAIS <= 200 G/M2 20 % 5 520823 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520829 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520831 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/Mo 20 % 5 520832 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M2 MAIS <= 200 G/M2 20 % 5 520833 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520839 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520841 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/Mo 20 % 5 520842 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/Mo MAIS <= 200 G/Mo 20 % 5 520843 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520849 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520851 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/Mo 30 % 5 520852 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/Mo MAIS <= 200 G/Mo 30 % 5 520853 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 520859 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 520911 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520912 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520919 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520921 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520922 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520929 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520931 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520932 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520939 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520941 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520942 TISSUS DITS «DENIM», EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520943 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520949 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DITS «DENIM» AINSI QUE DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520951 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 520952 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 520959 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 521011 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 10 % 5 521012 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 10 % 5 521019 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 521021 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521022 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521029 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521031 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521032 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521039 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521041 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521042 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521049 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521051 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 521052 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 521059 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 521111 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 10 % 5 521112 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 10 % 5 521119 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 521121 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521122 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521129 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521131 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521132 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521139 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521141 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521142 TISSUS DITS «DENIM», DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521143 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521149 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 (À L'EXCL. DES TISSUS DITS «DENIM» AINSI QUE DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521151 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 521152 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 521159 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 521211 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521212 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521213 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521214 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521215 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 30 % 5 521221 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521222 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521223 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521224 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521225 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 30 % 5 530110 LIN BRUT OU ROUI 10 % 3 530121 LIN BRISÉ OU TEILLÉ 10 % 3 530129 LIN PEIGNÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ, MAIS NON FILÉ (À L'EXCL. DU LIN BRISÉ, TEILLÉ OU ROUI) 10 % 3 530130 ÉTOUPES ET DÉCHETS DE LIN, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 3 530210 CHANVRE «CANNABIS SATIVA L.», BRUT OU ROUI 10 % 5 530290 CHANVRE «CANNABIS SATIVA L.», TRAVAILLÉ MAIS NON FILÉ (À L'EXCL. DU CHANVRE ROUI); ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CHANVRE, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 5 530310 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, BRUTS OU ROUIS (À L'EXCL. DU LIN, DU CHANVRE ET DE LA RAMIE) 10 % 1 530390 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS ROUIS AINSI QUE DU LIN, DU CHANVRE ET DE LA RAMIE); ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530410 SISAL ET AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE», BRUTS 10 % 1 530490 SISAL ET AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE», TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530511 FIBRES DE COCO [COIR], BRUTES 10 % 1 530519 FIBRES DE COCO, TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530521 FIBRES D'ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU «MUSA TEXTILIS NEE»], BRUTES 10 % 1 530529 FIBRES D'ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU «MUSA TEXTILIS NEE»], TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530590 RAMIE ET AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES, N.D.A., BRUTS OU TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530610 FILS DE LIN SIMPLES 10 % 1 530620 FILS DE LIN RETORS OU CÂBLÉS 10 % 1 530710 FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , SIMPLES 10 % 1 530720 FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , RETORS OU CÂBLÉS 10 % 1 530810 FILS DE COCO 10 % 1 530820 FILS DE CHANVRE 10 % 1 530890 FILS DE FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES FILS DE COTON, DE LIN, DE COCO, DE CHANVRE, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 ) 10 % 1 530911 TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LIN, ÉCRUS OU BLANCHIS 20 % 5 530919 TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LIN, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS 30 % 3 530921 TISSUS DE LIN, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LIN, ÉCRUS OU BLANCHIS 20 % 5 530929 TISSUS DE LIN, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LIN, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS 30 % 3 531010 TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , ÉCRUS 10 % 5 531090 TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , BLANCHIS, TEINTS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS 10 % 5 531100 TISSUS DE FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES TISSUS DE COTON, DE LIN, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 ); TISSUS DE FILS DE PAPIER 20 % 3 540110 FILS À COUDRE DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 540120 FILS À COUDRE DE FILAMENTS ARTIFICIELS, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 540210 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540220 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540231 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TITRANT EN FILS SIMPLES <= 50 TEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EX