2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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E CELLULOSE 30 % 5 481840 SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE 30 % 5 481850 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DES GUÊTRES ET ARTICLES SIMIL., DES COIFFURES ET LEURS PARTIES AINSI QUE DES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, Y.C. LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, LES TALONNETTES ET ARTICLES SIMIL. AMOVIBLES) 30 % 5 481890 PAPIERS DES TYPES UTILISÉS POUR PAPIERS DE TOILETTE ET POUR PAPIERS SIMIL., OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, DES TYPES UTILISÉS À DES FINS DOMESTIQUES OU SANITAIRES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM, OU COUPÉS À FORMAT; ARTICLES À USAGES DOMESTIQUES, DE TOILETTE, HYGIÉNIQUES OU HOSPITALIERS, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DU PAPIER HYGIÉNIQUE, DES MOUCHOIRS, DES SERVIETTES À DÉMAQUILLER, DES ESSUIE-MAINS, DES NAPPES, DES SERVIETTES DE TABLE, DES SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, DES COUCHES POUR BÉBÉS ET DES ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL.) 30 % 5 481910 BOÎTES ET CAISSES EN PAPIER OU EN CARTON ONDULÉ 10 % 5 481920 BOÎTES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU EN CARTON NON ONDULÉ 10 % 3 481930 SACS, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, D'UNE LARGEUR À LA BASE >= 40 CM 10 % 3 481940 SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DES POCHETTES POUR DISQUES ET DES SACS D'UNE LARGEUR À LA BASE >= 40 CM) 10 % 5 481950 EMBALLAGES, Y.C. LES POCHETTES POUR DISQUES, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DES BOÎTES ET CAISSES EN PAPIER OU EN CARTON ONDULÉ, DES BOÎTES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU EN CARTON NON ONDULÉ AINSI QUE DES SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS) 10 % 5 481960 CARTONNAGES DE BUREAU, DE MAGASIN OU SIMIL., RIGIDES (À L'EXCL. DES EMBALLAGES) 10 % 5 482010 REGISTRES, LIVRES COMPTABLES, CARNETS DE NOTES, DE COMMANDES OU DE QUITTANCES, BLOCS-MÉMORANDUMS, BLOCS DE PAPIER À LETTRES, AGENDAS ET OUVRAGES SIMIL., EN PAPIER OU CARTON 30 % 5 482020 CAHIERS POUR L'ÉCRITURE, EN PAPIER OU CARTON 30 % 5 482030 CLASSEURS, RELIURES (AUTRES QUE LES COUVERTURES POUR LIVRES), CHEMISES ET COUVERTURES À DOSSIERS, EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 5 482040 LIASSES ET CARNETS MANIFOLD, MÊME COMPORTANT DES FEUILLES DE PAPIER CARBONE, EN PAPIER OU CARTON 30 % 5 482050 ALBUMS POUR ÉCHANTILLONNAGES OU POUR COLLECTIONS, EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 3 482090 SOUS-MAIN ET AUTRES ARTICLES SCOLAIRES, DE BUREAU OU DE PAPETERIE, EN PAPIER OU EN CARTON, ET COUVERTURES POUR LIVRES, EN PAPIER OU EN CARTON (SAUF REGISTRES, LIVRES COMPTABLES, CARNETS DE NOTES, DE COMMANDES OU DE QUITTANCES, BLOCS-MEMORANDUMS, BLOCS DE PAPIER À LETTRES, AGENDAS, CAHIERS, CLASSEURS, RELIURES, CHEMISES, COUVERTURES À LIASSES OU CARNETS MANIFOLD ET ALBUMS POUR ÉCHANTILLONNAGES OU COLLECTIONS) 30 % 3 482110 ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, IMPRIMÉES 20 % 5 482190 ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, NON-IMPRIMÉES 20 % 5 482210 TAMBOURS, BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL., EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON, MÊME PERFORÉS OU DURCIS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROULEMENT DES FILS TEXTILES 10 % 2 482290 TAMBOURS, BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL., EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON, MÊME PERFORÉS OU DURCIS (À L'EXCL. DES ARTICLES DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROULEMENT DES FILS TEXTILES) 10 % 2 482312 PAPIER AUTO-ADHÉSIF, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM (SAUF COLORIÉ EN SURFACE, DÉCORÉ EN SURFACE OU IMPRIMÉ) 20 % 3 482319 PAPIER GOMMÉ OU ADHÉSIF, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 15 CM (À L'EXCL. DES ARTICLES AUTO-ADHÉSIFS) 20 % 3 482320 PAPIER ET CARTON-FILTRE, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE 20 % 3 482340 PAPIERS À DIAGRAMMES POUR APPAREILS ENREGISTREURS, EN BOBINES D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS EN DISQUES 20 % 3 482360 PLATEAUX, PLATS, ASSIETTES, TASSES, GOBELETS ET ARTICLES SIMIL., EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 5 482370 ARTICLES MOULÉS OU PRESSÉS EN PÂTE À PAPIER, N.D.A. 30 % 5 482390 PAPIERS, CARTONS, OUATE DE CELLULOSE ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, N.D.A.; OUVRAGES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, N.D.A. 30 % 5 490110 LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL., EN FEUILLETS ISOLÉS, MÊME PLIÉS (À L'EXCL. DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES ET DES PUBLICATIONS À USAGES PRINCIPALEMENT PUBLICITAIRES) 0 % 1 490191 DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPÉDIES, MÊME EN FASCICULES 0 % 1 490199 LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL. (À L'EXCL. DES PRODUITS EN FEUILLETS ISOLÉS, DES DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPÉDIES, MÊME EN FASCICULES, DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES AINSI QUE DES PUBLICATIONS À USAGES PRINCIPALEMENT PUBLICITAIRES) 0 % 1 490210 JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES IMPRIMÉS, MÊME ILLUSTRÉS OU CONTENANT DE LA PUBLICITÉ, PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE 0 % 1 490290 JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES IMPRIMÉS, MÊME ILLUSTRÉS OU CONTENANT DE LA PUBLICITÉ (À L'EXCL. DES JOURNAUX ET PUBLICATIONS PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE) 0 % 1 490300 ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS À DESSINER OU À COLORIER, POUR ENFANTS 0 % 1 490400 MUSIQUE MANUSCRITE OU IMPRIMÉE, ILLUSTRÉE OU NON, MÊME RELIÉE 0 % 1 490510 GLOBES, IMPRIMÉS (À L'EXCL. DES GLOBES EN RELIEF) 0 % 1 490591 OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, Y.C. LES PLANS TOPOGRAPHIQUES, IMPRIMÉS, SOUS FORME DE LIVRES OU DE BROCHURES (À L'EXCL. DES GLOBES AINSI QUE DES CARTES ET PLANS EN RELIEF) 0 % 1 490599 OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, Y.C. LES CARTES MURALES ET LES PLANS TOPOGRAPHIQUES, IMPRIMÉS (À L'EXCL. DES CARTES ET PLANS EN RELIEF, DES GLOBES AINSI QUE DES OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES SOUS FORME DE LIVRES OU DE BROCHURES) 0 % 1 490600 PLANS ET DESSINS D'ARCHITECTES, D'INGÉNIEURS ET AUTRES PLANS ET DESSINS INDUSTRIELS, COMMERCIAUX, TOPOGRAPHIQUES OU SIMIL., OBTENUS EN ORIGINAL À LA MAIN; TEXTES ÉCRITS À LA MAIN; REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES SUR PAPIER SENSIBILISÉ ET COPIES OBTENUES AU CARBONE DES PLANS, DESSINS OU TEXTES VISÉS CI-DESSUS 10 % 2 490700 TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX ET ANALOGUES, NON-OBLITÉRÉS, AYANT COURS OU DESTINÉS À AVOIR COURS DANS LE PAYS DANS LEQUEL ILS ONT, OU AURONT, UNE VALEUR FACIALE RECONNUE; PAPIER TIMBRÉ; BILLETS DE BANQUE; CHÈQUES; TITRES D'ACTIONS OU D'OBLIGATIONS ET TITRES SIMIL. 30 % 3 490810 DÉCALCOMANIES VITRIFIABLES 20 % 3 490890 DÉCALCOMANIES DE TOUS GENRES (À L'EXCL. DES ARTICLES VITRIFIABLES) 20 % 3 490900 CARTES POSTALES IMPRIMÉES OU ILLUSTRÉES; CARTES IMPRIMÉES COMPORTANT DES VOEUX OU DES MESSAGES PERSONNELS, MÊME ILLUSTRÉES, AVEC OU SANS ENVELOPPES, GARNITURES OU APPLICATIONS 10 % 3 491000 CALENDRIERS DE TOUS GENRES, IMPRIMÉS, Y.C. LES BLOCS DE CALENDRIERS À EFFEUILLER 30 % 5 491110 IMPRIMÉS PUBLICITAIRES, CATALOGUES COMMERCIAUX ET SIMIL. 30 % 5 491191 IMAGES, GRAVURES ET PHOTOGRAPHIES, N.D.A. 30 % 3 491199 IMPRIMÉS, N.D.A. 30 % 5 500100 COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE 10 % 5 500200 SOIE GRÈGE [NON MOULINÉE] 10 % 3 500310 DÉCHETS DE SOIE, Y.C. LES COCONS NON DÉVIDABLES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS 10 % 5 500390 DÉCHETS DE SOIE, Y.C. LES COCONS NON DÉVIDABLES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS, CARDÉS OU PEIGNÉS 10 % 5 500400 FILS DE SOIE (SAUF LES FILS DE DÉCHETS DE SOIE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 500500 FILS DE DÉCHETS DE SOIE, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 500600 FILS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL; POIL DE MESSINE [CRIN DE FLORENCE] 30 % 3 500710 TISSUS DE BOURRETTE 30 % 3 500720 TISSUS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE) 30 % 3 500790 TISSUS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE), CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE 30 % 3 510111 LAINES DE TONTE EN SUINT, Y.C. LES LAINES LAVÉES À DOS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES 10 % 2 510119 LAINES EN SUINT, Y.C. LES LAINES LAVÉES À DOS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES (À L'EXCL. DES LAINES DE TONTE) 10 % 2 510121 LAINES DE TONTE, DÉGRAISSÉES, NON CARBONISÉES NI CARDÉES NI PEIGNÉES 10 % 2 510129 LAINES DÉGRAISSÉES, NON CARBONISÉES NI CARDÉES NI PEIGNÉES (À L'EXCL. DES LAINES DE TONTE) 10 % 2 510130 LAINES CARBONISÉES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES 10 % 2 510211 POILS FINS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS, DE CHÈVRE DU CACHEMIRE 10 % 1 510219 POILS FINS, NON-CARDÉS NI PEIGNÉS (À L'EXCL. DE LA LAINE ET DE CHÈVRE DU CACHEMIRE) 10 % 1 510220 POILS GROSSIERS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS (À L'EXCL. DES POILS ET SOIES DE BROSSERIE AINSI QUE DES CRINS [POILS DE LA CRINIÈRE OU DE LA QUEUE]) 10 % 1 510310 BLOUSSES DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES EFFILOCHÉS) 10 % 1 510320 DÉCHETS DE LAINE OU DE POILS FINS, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS (À L'EXCL. DES BLOUSSES ET DES EFFILOCHÉS) 10 % 1 510330 DÉCHETS DE POILS GROSSIERS, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS (À L'EXCL. DES EFFILOCHÉS, DES DÉCHETS DE POILS ET SOIES DE BROSSERIE AINSI QUE DES DÉCHETS DE CRINS [POILS DE LA CRINIÈRE OU DE LA QUEUE]) 10 % 1 510400 EFFILOCHÉS DE LAINE OU DE POILS FINS OU GROSSIERS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS 10 % 5 510510 LAINE CARDÉE 10 % 5 510521 «LAINE PEIGNÉE EN VRAC» 10 % 5 510529 LAINE PEIGNÉE (À L'EXCL. DE LA «LAINE PEIGNÉE EN VRAC») 10 % 5 510531 POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE, CARDÉS OU PEIGNÉS 10 % 1 510539 POILS FINS, CARDÉS OU PEIGNÉS (À L'EXCL. DE LA LAINE ET DE CHÈVRE DU CACHEMIRE) 10 % 1 510540 POILS GROSSIERS, CARDÉS OU PEIGNÉS 10 % 1 510610 FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE (NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 510620 FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE (NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 1 510710 FILS DE LAINE PEIGNÉE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 510720 FILS DE LAINE PEIGNÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 510810 FILS DE POILS FINS, CARDÉS, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS DE LAINE) 10 % 2 510820 FILS DE POILS FINS, PEIGNÉS, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS DE LAINE) 10 % 2 510910 FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 1 510990 FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 1 511000 FILS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN, Y.C. LES FILS DE CRIN GUIPÉS, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES CRINS NON RACCORDÉS) 10 % 1 511111 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 300 G/Mo 30 % 3 511119 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS > 300 G/M2 30 % 5 511120 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 30 % 3 511130 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES 30 % 3 511190 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES) 30 % 3 511211 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 511219 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS > 200 G/M2 30 % 3 511220 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 30 % 5 511230 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES 30 % 3 511290 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES) 30 % 5 511300 TISSUS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN (À L'EXCL. DES TISSUS POUR USAGES TECHNIQUES DU No5911 ) 30 % 5 520100 COTON, NON-CARDÉ NI PEIGNÉ 10 % 2 520210 DÉCHETS DE FILS DE COTON 10 % 2 520291 EFFILOCHÉS DE COTON 10 % 2 520299 DÉCHETS DE COTON (À L'EXCL. DES DÉCHETS DE FILS ET DES EFFILOCHÉS) 10 % 2 520300 COTON, CARDÉ OU PEIGNÉ 10 % 2 520411 FILS À COUDRE DE COTON, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 5 520419 FILS À COUDRE DE COTON, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 5 520420 FILS À COUDRE DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 30 % 5 520511 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520512 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520513 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520514 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520515 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON-PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520521 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520522 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520523 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520524 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520526 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 106,38 DÉCITEX MAIS < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 94 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520527 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 83,33 DÉCITEX MAIS < 106,38 DÉCITEX [> 94 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 120 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520528 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520531 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520532 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520533 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520534 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520535 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520541 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520542 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520543 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520544 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520546 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 106,38 DÉCITEX MAIS < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 94 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520547 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 83,33 DÉCITEX MAIS < 106,38 DÉCITEX [> 94 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 120 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520548 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520611 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520612 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520613 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520614 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520615 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520621 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520622 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520623 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520624 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520625 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉR