2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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CUS SPP.» OU DE HÊTRE «FAGUS SPP.», BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, BOIS SIMPL. DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL., BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC., ET BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION) 30 % 3 440410 BOIS FEUILLARDS; ÉCHALAS FENDUS; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT; BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS, NON TOURNÉS NI COURBÉS NI AUTREMENT TRAVAILLÉS, POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL.; BOIS EN LAMES, RUBANS ET SIMIL., DE CONIFÈRES (SAUF BOIS FEUILLARDS COUPÉS EN LONGUEUR ET MUNIS D'ENCOCHES AUX EXTRÉMITÉS, BOIS POUR MONTURES DE BROSSES ET ÉBAUCHES DE FORMES DE CHAUSSURE) 30 % 3 440420 BOIS FEUILLARDS; ÉCHALAS FENDUS; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT; BOIS DÉGROSSIS OU ARRONDIS, NON TOURNÉS NI COURBÉS NI AUTREMENT TRAVAILLÉS, POUR CANNES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL.; BOIS EN LAMES, RUBANS ET SIMIL. (SAUF ARTICLES EN BOIS DE CONIFÈRES, BOIS FEUILLARDS COUPÉS EN LONGUEUR ET MUNIS D'ENCOCHES AUX EXTRÉMITÉS, BOIS POUR MONTURES DE BROSSES ET ÉBAUCHES DE FORMES DE CHAUSSURES) 30 % 3 440500 LAINE [PAILLE] DE BOIS; FARINE DE BOIS, C'EST-À-DIRE LA POUDRE DE BOIS PASSANT, AVEC AU MAXIMUM 8 % EN POIDS DE DÉCHETS, AU TAMIS AYANT UNE OUVERTURE DE MAILLES DE 0,63 MM 30 % 3 440610 TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., NON IMPRÉGNÉES 30 % 3 440690 TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., IMPRÉGNÉES 30 % 3 440710 BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440724 BOIS DE VIROLA, MAHOGANY «SWIETENIA SPP.», IMBUIA ET BALSA, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440725 BOIS DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440726 BOIS DE WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI ET ALAN, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440729 BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (SAUF VIROLA, MAHOGANY «SWIETENIA SPP.», IMBUIA, BALSA, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI ET ALAN) 30 % 3 440791 BOIS DE CHÊNE «QUERCUS SPP.», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440792 BOIS DE HÊTRE «FAGUS SPP.», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440799 BOIS SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L'EXCL. DES BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE AINSI QUE DES BOIS DE CONIFÈRES, DE CHÊNE «QUERCUS SPP.» OU DE HÊTRE «FAGUS SPP.») 30 % 3 440810 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. EN BOIS DE CONIFÈRES ET AUTRES BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM 30 % 3 440831 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU 30 % 3 440839 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (SAUF DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU) 30 % 3 440890 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM (À L'EXCL. DES BOIS DE CONIFÈRES AINSI QUE DES BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE) 30 % 3 440910 BOIS DE CONIFÈRES, Y.C. LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON-ASSEMBLÉES, PROFILÉS «LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMIL.» TOUT AU LONG D'UNE OU DE PLUSIEURS RIVES, FACES OU BOUTS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT 30 % 3 440920 BOIS, Y.C. LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON-ASSEMBLÉES, PROFILÉS «LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMIL.» TOUT AU LONG D'UNE OU DE PLUSIEURS RIVES, FACES OU BOUTS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L'EXCL. DES BOIS DE CONIFÈRES) 30 % 3 441021 PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET PANNEAUX DITS «WAFERBOARD», EN BOIS, BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS 30 % 3 441029 PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET PANNEAUX DITS «WAFERBOARD», EN BOIS (SAUF BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS) 30 % 3 441031 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441032 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441033 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, RECOUVERTS EN SURFACE DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441039 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE OU DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441090 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN FRAGMENTS PROVENANT DE LA BAGASSE, BAMBOU OU PAILLE DE CÉRÉALES OU EN AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF PANNEAUX DE FIBRES; PANNEAUX CELLULAIRES; PANNEAUX DE PARTICULES PLAQUÉS; PANNEAUX DE PARTICULES EN BOIS; PANNEAUX CONSTITUÉS PAR DES MATIÈRES LIGNEUSES AGGLOMÉRÉES AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES LIANTS MINÉRAUX) 30 % 5 441111 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,8 G/CM3, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS DONT LES FACES SONT DES PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441119 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,8 G/CM3, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441121 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,5 G/CM3 ET <= 0,8 G/CM3, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAU DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441129 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,5 G/CM3 MAIS <= 0,8 G/CM3, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441131 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,35 G/CM3 MAIS <= 0,5 G/CM3, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441139 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,35 G/CM3 MAIS <= 0,5 G/CM3, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441191 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 0,35 G/CMo, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441199 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 0,35 G/CMo, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPLEMENT PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441213 BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441214 BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES ET AUTRES QUE DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441219 BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM (À L'EXCL. DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS DU No4412.13 ET 4412.14 , DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441222 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441223 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES ET AUTRES QUE DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE ET CONTENANT AU MOINS UN PANNEAU DE PARTICULES (À L'EXCL. DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS ET DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441229 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES ET AUTRES QUE DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441292 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES BOIS DU No4412.22 , DES PANNEAUX EN BOIS DIT «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441293 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., CONTENANT AU MOINS UN PANNEAU DE PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS DU No4412.23 , DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441299 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS DU No4412.29 ET 4412.92 , DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441300 BOIS DITS «DENSIFIÉS», EN BLOCS, PLANCHES, LAMES OU PROFILÉS 30 % 5 441400 CADRES EN BOIS POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMIL. 30 % 5 441510 CAISSES, CAISSETTES, CAGEOTS, CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMIL., EN BOIS; TAMBOURS [TOURETS] POUR CÂBLES, EN BOIS 10 % 5 441520 PALETTES SIMPLES, PALETTES-CAISSES ET AUTRES PLATEAUX DE CHARGEMENT, EN BOIS; REHAUSSES DE PALETTES EN BOIS (À L'EXCL. DES CADRES ET CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT) 30 % 5 441600 FUTAILLES, CUVES, BAQUETS ET AUTRES OUVRAGES DE TONNELLERIE ET LEURS PARTIES RECONNAISSABLES, EN BOIS, Y.C. LES MERRAINS 20 % 5 441700 OUTILS, MONTURES ET MANCHES D'OUTILS, MONTURES DE BROSSES, MANCHES DE BALAIS OU DE BROSSES, EN BOIS; FORMES, EMBAUCHOIRS ET TENDEURS POUR CHAUSSURES, EN BOIS (À L'EXCL. DES MOULES DU No8480 , DES FORMES DE CHAPELLERIE AINSI QUE DES MACHINES ET PARTIES DE MACHINES, EN BOIS) 30 % 5 441810 FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, EN BOIS 30 % 5 441820 PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN BOIS 30 % 5 441830 PANNEAUX POUR PARQUETS, EN BOIS (À L'EXCL. DES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON-ASSEMBLÉES) 30 % 5 441840 COFFRAGES POUR LE BÉTONNAGE, EN BOIS (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS CONTRE-PLAQUÉS) 30 % 5 441850 BARDEAUX [«SHINGLES» ET «SHAKES»], EN BOIS 30 % 5 441890 OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIÈCES DE CHARPENTE POUR CONSTRUCTION, Y.C. LES PANNEAUX CELLULAIRES (À L'EXCL. DES FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, DES PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, DES PANNEAUX, LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, DES COFFRAGES POUR LE BÉTONNAGE, DES BARDEAUX [«SHINGLES» ET «SHAKES»] AINSI QUE DES CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES) 30 % 5 441900 ARTICLES EN BOIS POUR LA TABLE OU LA CUISINE (À L'EXCL. DES ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DES OBJETS D'ORNEMENT, DES OUVRAGES DE TONNELLERIE, DES PARTIES D'ARTICLES EN BOIS POUR LA TABLE OU LA CUISINE, DES BALAIS, DES BROSSES AINSI QUE DES TAMIS ET CRIBLES À MAIN) 30 % 5 442010 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, EN BOIS (AUTRES QUE MARQUETÉS OU INCRUSTÉS) 30 % 5 442090 BOIS MARQUETÉS ET BOIS INCRUSTÉS; COFFRETS, ÉCRINS ET ÉTUIS POUR BIJOUTERIE OU ORFÈVRERIE ET OUVRAGES SIMIL., EN BOIS; ARTICLES D'AMEUBLEMENT EN BOIS (À L'EXCL. DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, DES MEUBLES, DES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE AINSI QUE DES PARTIES DE MEUBLES OU D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE) 30 % 5 442110 CINTRES POUR VÊTEMENTS, EN BOIS 30 % 5 442190 OUVRAGES, EN BOIS, N.D.A. 30 % 5 450110 LIÈGE NATUREL BRUT OU SIMPLEMENT PRÉPARÉ, C'EST-À-DIRE SIMPLEMENT NETTOYÉ EN SURFACE 10 % 1 450190 DÉCHETS DE LIÈGE; LIÈGE CONCASSÉ, GRANULÉ OU PULVÉRISÉ 10 % 1 450200 LIÈGE NATUREL, ÉCRO1TÉ OU SIMPLEMENT ÉQUARRI, OU EN CUBES, PLAQUES, FEUILLES OU BANDES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, Y.C. LES ÉBAUCHES À ARÊTES VIVES POUR BOUCHONS 10 % 1 450310 BOUCHONS DE TOUS TYPES EN LIÈGE NATUREL, Y.C. LEURS ÉBAUCHES À ARÊTES ARRONDIES 10 % 2 450390 OUVRAGES EN LIÈGE NATUREL (À L'EXCL. DES CUBES, PLAQUES, FEUILLES OU BANDES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DES BOUCHONS ET LEURS ÉBAUCHES, DES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, DES COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES BOURRES ET SÉPARATEURS POUR CARTOUCHES DE CHASSE AINSI QUE DES JEUX, JOUETS ET ENGINS SPORTIFS ET LEURS PARTIES) 10 % 2 450410 CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ; CARREAUX DE TOUTE FORME, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ; CYLINDRES PLEINS, Y.C. LES DISQUES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ 10 % 2 450490 LIÈGE AGGLOMÉRÉ, AVEC OU SANS LIANT, ET OUVRAGES EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ (SAUF CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, BOURRES ET SÉPARATEURS POUR CARTOUCHES DE CHASSE, JEUX, JOUETS ET ENGINS SPORTIFS ET LEURS PARTIES, CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, CARREAUX DE TOUTE FORME AINSI QUE DES CYLINDRES PLEINS, Y.C. LES DISQUES) 10 % 2 460120 NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT 30 % 3 460191 TRESSES ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES À TRESSER, MÊME ASSEMBLÉS EN BANDES; MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 AINSI QUE DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES) 30 % 3 460199 MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES À TRESSER NON-VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES) 30 % 5 460210 OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DES MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES DU No4601 ; OUVRAGES EN LUFFA (SAUF REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 , FICELLES, CORDES ET CORDAGES, CHAUSSURES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE LES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [P.EX. MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE]) 30 % 3 460290 OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES DU No4601 (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 , DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DES CHAUSSURES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [P.EX. MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE]) 30 % 3 470100 PÂTES MÉCANIQUES DE BOIS, NON-TRAITÉES CHIMIQUEMENT 10 % 1 470200 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À DISSOUDRE 10 % 1 470311 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, À LA SOUDE OU AU SULFATE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470319 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À LA SOUDE OU AU SULFATE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470321 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, À LA SOUDE OU AU SULFATE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470329 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À LA SOUDE OU AU SULFATE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470411 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, AU BISULFITE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470419 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, AU BISULFITE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470421 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, AU BISULFITE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470429 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, AU BISULFITE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470500 PÂTES DE BOIS OBTENUES PAR LA COMBINAISON D'UN TRAITEMENT MÉCANIQUE ET D'UN TRAITMENT CHIMIQUE 10 % 1 470610 PÂTES DE LINTERS DE COTON 10 % 1 470620 PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS] 10 % 1 470691 PÂTES MÉCANIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS]) 10 % 1 470692 PÂTES CHIMIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLES [DÉCHETS ET REBUTS]) 10 % 1 470693 PÂTES MI-CHIMIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS]) 10 % 1 470710 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS KRAFT ÉCRUS OU DE PAPIERS OU CARTONS ONDULÉS 10 % 1 470720 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE CHIMIQUE BLANCHIE, NON COLORÉS DANS LA MASSE 10 % 2 470730 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE MÉCANIQUE [JOURNAUX, PÉRIODIQUES ET IMPRIMÉS SIMIL., P.EX.] 10 % 2 470790 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS], Y.C. LES DÉCHETS ET REBUTS NON-TRIÉS (À L'EXCL. DE LA LAINE DE PAPIER, DES DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIERS OU CARTONS KRAFT ÉCRUS OU DE PAPIERS OU CARTONS ONDULÉS AINSI QUE DES PRODUITS NON-COLORÉS DANS LA MASSE, OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE CHIMIQUE BLANCHIE ET DES PRODUITS OBTENUS À PARTIR DE PÂTE MÉCANIQUE) 10 % 2 480100 PAPIER JOURNAL, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 0 % 1 480210 PAPIERS ET CARTONS FORMÉS FEUILLE À FEUILLE [PAPIERS À LA MAIN], DE TOUT FORMAT ET DE TOUTE FORME 5 % 1 480220 PAPIERS ET CARTONS SUPPORTS POUR PAPIERS OU CARTONS PHOTOSENSIBLES, SENSIBLES À LA CHALEUR OU ÉLECTROSENSIBLES, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU