2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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NIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 291631 ACIDE BENZOÏQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291632 PEROXYDE DE BENZOYLE ET CHLORURE DE BENZOYLE 10 % 1 291634 ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE ET SES SELS 10 % 1 291635 ESTERS DE L'ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE 10 % 1 291639 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES BENZOÏQUE OU PHÉNYLACÉTIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS AINSI QU'À L'EXCL. DU PEROXYDE DE BENZOYLE ET DU CHLORURE DE BENZOYLE) 10 % 1 291711 ACIDE OXALIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291712 ACIDE ADIPIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291713 ACIDE AZÉLAÏQUE, ACIDE SÉBACIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 291714 ANHYDRIDE MALÉIQUE 10 % 1 291719 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES OXALIQUE, ADIPIQUE, AZÉLAÏQUE OU SÉBACIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES ACIDES AINSI QU'À L'EXCL. DE L'ANHYDRIDE MALÉIQUE) 10 % 1 291720 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS 10 % 1 291731 ORTHOPHTALATES DE DIBUTYLE 10 % 1 291732 ORTHOPHTALATES DE DIOCTYLE 10 % 1 291733 ORTHOPHTALATES DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE 10 % 1 291734 ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE (À L'EXCL. DES ORTHOPHTALATES DE DIBUTYLE, DE DIOCTYLE, DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE) 10 % 1 291735 ANHYDRIDE PHTALIQUE 10 % 1 291736 ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS 10 % 1 291737 TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE 10 % 1 291739 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE, DE L'ANHYDRIDE PHTALIQUE, DE L'ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS AINSI QUE DU TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE) 10 % 1 291811 ACIDE LACTIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 5 % 1 291812 ACIDE TARTRIQUE 10 % 1 291813 SELS ET ESTERS DE L'ACIDE TARTRIQUE 10 % 1 291814 ACIDE CITRIQUE 10 % 1 291815 SELS ET ESTERS DE L'ACIDE CITRIQUE 10 % 1 291816 ACIDE GLUCONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291819 ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALCOOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES LACTIQUE, TARTRIQUE, CITRIQUE OU GLUCONIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) 10 % 1 291821 ACIDE SALICYLIQUE ET SES SELS 10 % 1 291822 ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291823 ESTERS DE L'ACIDE SALICYLIQUE ET LEURS SELS (À L'EXCL. DE L'ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS) 10 % 1 291829 ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION PHÉNOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES SALICYLIQUE OU O-ACÉTYLSALICYLIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) 10 % 1 291830 ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALDÉHYDE OU CÉTONE MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 291890 ACIDES CARBOXYLIQUES CONTENANT DES FONCTIONS OXYGÉNÉES SUPPLÉMENTAIRES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES CONTENANT UNIQUEMENT LA FONCTION ALCOOL, PHÉNOL, ALDÉHYDE OU CÉTONE) 10 % 1 291900 ESTERS PHOSPHORIQUES ET LEURS SELS, Y.C. LES LACTOPHOSPHATES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 292010 ESTERS THIOPHOSPHORIQUES [PHOSPHOROTHIOATES] ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 292090 ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ESTERS DES HALOGÉNURES D'HYDROGÈNE AINSI QUE DES ESTERS THIOPHOSPHORIQUES [PHOSPHOROTHIOATES], DE LEURS SELS ET DE LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS) 10 % 1 292111 MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE ET LEURS SELS 10 % 1 292112 DIÉTHYLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292119 MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE, DE LA DIÉTHYLAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292121 ETHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS 10 % 1 292122 HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS 10 % 1 292129 POLYAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNEDIAMINE, DE L'HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292130 MONOAMINES ET POLYAMINES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292141 ANILINE ET SES SELS 10 % 1 292142 DÉRIVÉS DE L'ANILINE ET LEURS SELS 10 % 1 292143 TOLUIDINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292144 DIPHÉNYLAMINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292145 1-NAPHTYLAMINE [ALPHA-NAPHTYLAMINE], 2-NAPHTYLAMINE [Z-NAPHTYLAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292146 AMFÉTAMINE [DCI], BENZFÉTAMINE [DCI], DEXAMFÉTAMINE [DCI], ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], FENCAMFAMINE [DCI], LÉFÉTAMINE [DCI], LÉVAMFÉTAMINE [DCI], MÉFÉNOREX [DCI] ET PHENTERMINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 292149 MONOAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ANILINE, DES TOLUIDINES, DE LA DIPHÉNYLAMINE, DE LA 1-NAPHTYLAMINE, DE LA 2-NAPHTYLAMINE ET DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE CES PRODUITS AINSI QUE DE L'AMFÉTAMINE [DCI], DU BENZFÉTAMINE [DCI], DU DEXAMFÉTAMINE [DCI], DE L' ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], DU FENCAMFAMINE [DCI], DU LÉFÉTAMINE [DCI], DU LÉVAMFÉTAMINE [DCI], DU MÉFÉNOREX [DCI] ET DU PHENTERMINE [DCI] ET LEURS SELS) 10 % 1 292151 O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DIAMINOTOLUÈNES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292159 POLYAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DES DIAMINOTOLUÈNES ET DE LEURS DÉRIVÉS AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292211 MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292212 DIÉTHANOLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292213 TRIÉTHANOLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292214 DEXTROPROPOXYPHÈNE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 292219 AMINO-ALCOOLS, LEURS ÉTHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (SAUF CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES ET À L'EXCL. DE LA MONOÉTHANOLAMINE, DE LA DIÉTHANOLAMINE, DE LA TRIÉTHANOLAMINE, DU DEXTROPROPOXYPHÈNE AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292221 ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES ET LEURS SELS 10 % 1 292222 ANISIDINES, DIANISIDINES, PHÉNÉTIDINES, ET LEURS SELS 10 % 1 292229 AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS, LEURS ÉTHERS ET ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES, DES ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES, DES ANISIDINES, DES DIANISIDINES OU DES PHÉNÉTIDINES AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292231 AMFÉPRAMONE [DCI], MÉTHADONE [DCI] ET NORMÉTHADONE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 292239 AMINO-ALDÉHYDES, AMINO-CÉTONES ET AMINO-QUINONES; SELS DE CES PRODUITS (AUTRES QUE CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE L'AMFÉPRAMONE [DCI], DU MÉTHADONE [DCI] ET DU NORMÉTHADONE [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 292241 LYSINE ET SES ESTERS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292242 ACIDE GLUTAMIQUE ET SES SELS 10 % 1 292243 ACIDE ANÈRANILIQUE ET SES SELS 10 % 1 292244 TILIDINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 292249 AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES AMINO-ACIDES À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE LA LYSINE ET DE SES ESTERS, LEURS SELS, DE L'ACIDE GLUTAMIQUE, DE L'ACIDE ANTHRANILIQUE ET DU TILIDINE [DCI] ET LEURS SELS) 10 % 1 292250 AMINO-ALCOOLS-PHÉNOLS, AMINO-ACIDES-PHÉNOLS ET AUTRES COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DES AMINO-ALCOOLS, DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS ET LEURS ÉTHERS ET ESTERS, DES AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS, DES AMINO-ALDÉHYDES, DES AMINO-CÉTONES, DES AMINO-QUINONES ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) 10 % 1 292310 CHOLINE ET SES SELS 10 % 1 292320 LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 292390 SELS ET HYDROXYDES D'AMMONIUM QUATERNAIRES (À L'EXCL. DE LA CHOLINE ET DE SES SELS) 10 % 1 292411 MÉPROBAMATE [DCI] 10 % 1 292419 AMIDES [Y.C. LES CARBAMATES] ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DU MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS) 10 % 1 292421 URÉINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292423 ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE [ACIDE N-ACÉTYLANÈRANILIQUE] ET SES SELS 10 % 1 292424 ÉTHINAMATE [DCI] 10 % 1 292429 AMIDES, Y.C. LES CARBAMATES, CYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES URÉINES ET DE LEURS DÉRIVÉS, DES SELS DE CES PRODUITS, DE L'ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE [ACIDE N-ACÉTYLANTHRANILIQUE' ET SES SELS AINSI QUE DE L'ÉTHINAMATE [DCI]) 10 % 1 292511 SACCHARINE ET SES SELS 10 % 1 292512 GLUTÉTHIMIDE [DCI] 10 % 1 292519 IMIDES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA SACCHARINE, SES SELS ET DU GLUTÉTHIMIDE [DCI]) 10 % 1 292520 IMINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292610 ACRYLONITRILE 10 % 1 292620 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE] 10 % 1 292630 FENPROPOREX [DCI] ET SES SELS; MÉTHADONE [DCI]-INTERMÉDIAIRE [4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE] 10 % 1 292690 COMPOSÉS À FONCTION NITRILE (À L'EXCL. DE L'ACRYLONITRILE, DE LA 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE], DU FENPROPOREX [DCI] ET SES SELS, ET DU MÉTHADONE [DCI]-INTERMÉDIAIRE [4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE]) 10 % 1 292700 COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES 10 % 1 292800 DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE 10 % 1 292910 ISOCYANATES 10 % 1 292990 COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES (SAUF ISOCYANATES, COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES, SELS ET HYDROXYDES ORGANIQUES D'AMMONIUM QUATERNAIRES, LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, COMPOSÉS À FONCTION AMIDE DE L'ACIDE CARBONIQUE, COMPOSÉS À FONCTION AMINE, CARBOXYAMIDE, CARBOXYIMIDE, IMINE OU NITRILE, COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES AINSI QUE LES DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE) 10 % 1 293010 DITHIOCARBONATES [XANTHATES, XANÇOGÉNATES] 10 % 1 293020 THIOCARBAMATES ET DITHIOCARBAMATES 10 % 1 293030 MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME 10 % 1 293040 MÉTHIONINE 10 % 1 293090 THIOCOMPOSÉS ORGANIQUES (À L'EXCL. DES DITHIOCARBONATES [XANTHATES, XANTHOGÉNATES], DES THIOCARBAMATES, DES DITHIOCARBAMATES, DES MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME AINSI QUE DE LA MÉTHIONINE) 10 % 1 293100 COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, N.D.A. 10 % 1 293211 TÉTRAHYDROFURANNE 10 % 1 293212 2-FURALDÉHYDE [FURFURAL] 10 % 1 293213 ALCOOL FURFURYLIQUE ET ALCOOL TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE 10 % 1 293219 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL. DU TÉTRAHYDROFURANNE, DU 2-FURALDÉHYDE [FURFURAL] ET DES ALCOOLS FURFURYLIQUE ET TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE) 10 % 1 293221 COUMARINE, MÉTHYLCOUMARINES ET ÉTHYLCOUMARINES 10 % 1 293229 LACTONES (À L'EXCL. DE LA COUMARINE, DES MÉTHYLCOUMARINES ET DES ÉTHYLCOUMARINES) 10 % 1 293291 ISOSAFROLE 10 % 1 293292 1-[1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE 10 % 1 293293 PIPÉRONAL 10 % 1 293294 SAFROLE 10 % 1 293295 TÉTRAHYDROCANNABINOLS [TOUS LES ISOMÈRES] 10 % 1 293299 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL. DES LACTONES, DE L'ISOSAFROLE, DU 1- [1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE, DU PIPÉRONAL, DU SAFROLE, DU TÉTRAHYDROCANNABINOLS [TOUS LES ISOMÈRES] AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ) 10 % 1 293311 PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET SES DÉRIVÉS 10 % 1 293319 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET DE SES DÉRIVÉS) 10 % 1 293321 HYDANTOÏNE ET SES DÉRIVÉS 10 % 1 293329 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE IMIDAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE L'HYDANTOÏNE ET DE SES DÉRIVÉS) 10 % 1 293331 PYRIDINE ET SES SELS 10 % 1 293332 PIPÉRIDINE ET SES SELS 10 % 1 293333 ALFENTANIL [DCI], ANILÉRIDINE [DCI], BÉZITRAMIDE [DCI], BROMAZÉPAM [DCI], CÉTOBÉMIDONE [DCI], DIFÉNOXINE [DCI], DIPHÉNOXYLATE [DCI], DIPIPANONE [DCI], FENTANYL [DCI], MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], PENTAZOCINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], PHÉNOPÉRIDINE [DCI], PIPRADROL [DCI], PIRITRAMIDE [DCI], PROPIRAM [DCI] ET TRIMÉPÉRIDINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293339 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA PYRIDINE, DE LA PIPÉRIDINE, DE L'ALFENTANIL [DCI], DE L'ANILÉRIDINE [DCI], DU BÉZITRAMIDE [DCI], DU BROMAZÉPAM [DCI], DU CÉTOBÉMIDONE [DCI], DU DIFÉNOXINE [DCI], DU DIPHÉNOXYLATE [DCI], DU DIPIPANONE [DCI], DU FENTANYL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], DU PENTAZOCINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, DU PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], DU PHÉNOPÉRIDINE [DCI], DU PIPRADROL [DCI], DU PIRITRAMIDE [DCI], DU PROPIRAM [DCI], DU TRIMÉPÉRIDINE [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293341 LÉVORPHANOL [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293349 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS (À L'EXCL. DU LÉVORPHANOL [DCI] ET SES SELS) 10 % 1 293352 MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES SELS 10 % 1 293353 ALLOBARBITAL [DCI], AMOBARBITAL [DCI], BARBITAL [DCI], BUTALBITAL [DCI], BUTOBARBITAL, CYCLOBARBITAL [DCI], MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], PENTOBARBITAL [DCI], PHÉNOBARBITAL [DCI], SECBUTABARBITAL [DCI], SÉCOBARBITAL [DCI] ET VINYLBITAL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293354 DÉRIVÉS DE MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET LEURS SELS (À L'EXCL. DES SELS DE MALONYLURÉE) 10 % 1 293355 LOPRAZOLAM [DCI], MÉCLOQUALONE [DCI], MÉTHAQUALONE [DCI] ET ZIPÉPROL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293359 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIMIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, OU PIPÉRAZINE (À L'EXCL. DE LA MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES DÉRIVÉS AINSI QUE DE L'ALLOBARBITAL [DCI], DE L'AMOBARBITAL [DCI], DU BARBITAL [DCI], DU BUTALBITAL [DCI], DU BUTOBARBITAL, DU CYCLOBARBITAL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], DU PENTOBARBITAL [DCI], DU PHÉNOBARBITAL [DCI], DU SECBUTABARBITAL [DCI], DU SÉCOBARBITAL [DCI], DU VINYLBITAL [DCI], DU LOPRAZOLAM [DCI], DU MÉCLOQUALONE [DCI], DU MÉTHAQUALONE [DCI] ET DU ZIPÉPROL [DCI] AINSI QUE DE LEURS SELS) 10 % 1 293361 MÉLAMINE 10 % 1 293369 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE TRIAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA MÉLAMINE) 10 % 1 293371 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME] 10 % 1 293372 CLOBAZAM [DCI] ET MÉTHYPRYLONE [DCI] 10 % 1 293379 LACTAMES (À L'EXCL. DU 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME], DU CLOBAZAM [DCI] ET DU MÉTHYPRYLONE [DCI]) 10 % 1 293391 ALPRAZOLAM [DCI], CAMAZÉPAM [DCI], CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI], CLONAZÉPAM [DCI], CLORAZÉPATE, DÉLORAZÉPAM [DCI], DIAZÉPAM [DCI], ESTAZOLAM [DCI], FLUDIAZÉPAM [DCI], FLUNITRAZÉPAM [DCI], FLURAZÉPAM [DCI], HALAZÉPAM [DCI], LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], LORAZÉPAM [DCI], LORMÉTAZÉPAM [DCI], MAZINDOL [DCI], MÉDAZÉPAM [DCI], MIDAZOLAM [DCI], NIMÉTAZÉPAM [DCI], NITRAZÉPAM [DCI], NORDAZÉPAM [DCI], OXAZÉPAM [DCI], PINAZÉPAM [DCI], PRAZÉPAM [DCI], PYROVALÉRONE [DCI], TÉMAZÉPAM [DCI], TETRAZÉPAM [DCI] ET TRIAZOLAM [DCI], ET LEURS SELS 10 % 1 293399 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL. DES COMPOSÉS COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, IMIDAZOLE, PYRIDINE, TRIAZINE, PYRIMIDINE OU PIPÉRAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, MAIS NON-CONDENSÉ AINSI QUE DES LACTAMES, DE L'ALPRAZOLAM [DCI], DU CAMAZÉPAM [DCI], DU CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI], DU CLONAZÉPAM [DCI], DU CLORAZÉPATE, DU DÉLORAZÉPAM [DCI], DU DIAZÉPAM [DCI], DE L'ESTAZOLAM [DCI], DU FLUDIAZÉPAM [DCI], DU FLUNITRAZÉPAM [DCI], DU FLURAZÉPAM [DCI], DE L'HALAZÉPAM [DCI], DU LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], DU LORAZÉPAM [DCI], DU LORMÉTAZÉPAM [DCI], DU MAZINDOL [DCI], DU MÉDAZÉPAM [DCI], DU MIDAZOLAM [DCI], DU NIMÉTAZÉPAM [DCI], DU NITRAZÉPAM [DCI], DU NORDAZÉPAM [DCI], DE L'OXAZÉPAM [DCI], DU PINAZÉPAM [DCI], DU PRAZÉPAM [DCI], DU PYROVALÉRONE [DCI], DU TÉMAZÉPAM [DCI], DU TETRAZÉPAM [DCI] ET DU TRIAZOLAM [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293410 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE THIAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ 10 % 1 293420 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES BENZOTHIAZOLE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS 10 % 1 293430 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES PHÉNOTHIAZINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS 10 % 1 293491 AMINOREX [DCI], BROTIZOLAM [DCI], CLOTIAZÉPAM [DCI], CLOXAZOLAM [DCI], DEXTROMORAMIDE [DCI], HALOXAZOLAM [DCI], KÉTAZOLAM [DCI], MÉSOCARB [DCI], OXAZOLAM [DCI], PÉMOLINE [DCI], PHENDIMÉTRAZINE [DCI], PHENMÉTRAZINE [DCI] ET SUFENTANIL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293499 ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON; COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES (À L'EXCL. DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT OU DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE DES CYCLES THIAZOLE, BENZOTHIAZOLE OU PHÉNOTHIAZINE SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DE L'AMINOREX [DCI], DU BROTIZOLAM [DCI], DU CLOTIAZÉPAM [DCI], DU CLOXAZOLAM [DCI], DU DEXTROMORAMIDE [DCI], DE L'HALOXAZOLAM [DCI], DU KÉTAZOLAM [DCI], DU MÉSOCARB [DCI], DE L'OXAZOLAM [DCI], DU PÉMOLINE [DCI], DU PHENDIMÉTRAZINE [DCI], DU PHENMÉTRAZINE [DCI], DU SUFENTANIL [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293500 SULFONAMIDES 10 % 1 293610 PROVITAMINES, NON MÉLANGÉES 10 % 1 293621 VITAMINES A ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293622 VITAMINE B1 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293623 VITAMINE B2 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293624 ACIDE D- OU DL-PANTOTHÉNIQUE [VITAMINE B3 OU VITAMINE B5] ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293625 VITAMINE B6 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293626 VITAMINE B12 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293627 VITAMINE C ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293628 VITAMINE E ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293629 VITAMINES ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, NON-MÉLANGÉS (À L'EXCL. DES VITAMINES A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C ET E AINSI QUE DES DÉRIVÉS DE CES VITAMINES) 10 % 1 293690 MÉLANGES DE PROVITAMINES OU DE VITAMINES, MÊME EN SOLUTIONS QUELCONQUES, ET CONCENTRATS NATURELS DE VITAMINES 10 % 1 293711 SOMATROPINE, SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293712 INSULINE ET SES SELS, UTILISÉ PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293719 HORMONES POLYPEPTIDIQUES, HORMONES PROTÉIQUES ET HORMONES GLYCOPROTÉIQUES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DU SOMATROPINE, DE SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS ET DE L'INSULINE ET DE SES SELS) 10 % 1 293721 CORTISONE, HYDROCORTISONE, PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE] ET PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE] 10 % 1 293722 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES 5 % 1 293723 OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES 5 % 1 293729 HORMONES STÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DE LA CORTISONE, DE L'HYDROCORTISONE, DE LA PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE], DE LA PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE], DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES) 5 % 1 293731 ÉPINÉPHRINE 10 % 1 293739 HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DE L'ÉPINÉPHRINE) 10 % 1 293740 DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293750 PROSTAGLANDINES, ÈROMBOXANES ET LEUCOTRIÈNES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293790 HORMONES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DES HORMONES POLYPEPTIDIQUES, PROTÉIQUES, GLYCOPROTÉIQUES, STÉROÏDES, DES HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, DES PROSTAGLANDINES, DES ÈROMBOXANES ET DES LEUCOTRIÈNES, DE LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS AINSI QUE DES DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES) 10 % 1 293810 RUTOSIDE [RUTINE] ET SES DÉRIVÉS 10 % 1 293890 HÉTÉROSIDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À L'EXCL. DU RUTOSIDE [RUTINE] ET DE SES DÉRIVÉS) 10 % 1 293911 CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT; BUPRÉNORPHINE [DCI], CODÉINE, DIHYDROCODÉINE [DCI], ÉTHYLMORPHINE, ÉTORPHINE [DCI], HÉROÏNE, HYDROCODONE [DCI], HYDROMORPHONE [DCI], MORPHINE, NICOMORPHINE [DCI], OXYCODONE [DCI], OXYMORPHONE [DCI], PHOLCODINE [DCI], THÉBACONE [DCI] ET THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293919 ALCALOÏDES DE L'OPIUM ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT, DU BUPRÉNORPHINE [DCI], DU CODÉINE, DU DIHYDROCODÉINE [DCI], DE L'ÉTHYLMORPHINE, DE L'ÉTORPHINE [DCI], DU HÉROÏNE, DU HYDROCODONE [DCI], DU HYDROMORPHONE [DCI], DE LA MORPHINE, DE LA NICOMORPHINE [DCI], DE L'OXYCODONE [DCI], DE L'OXYMORPHONE [DCI], DU PHOLCODINE [DCI], DU THÉBACONE [DCI] ET DU THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS) 10 % 1 293921 QUININE ET SES SELS 10 % 1 293929 ALCALOÏDES DU QUINQUINA ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA QUININE ET DE SES SELS) 10 % 1 293930 CAFÉINE ET SES SELS 10 % 1 293941 EPHÉDRINE ET SES SELS 10 % 1 293942 PSEUDOÉPHÉDRINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293943 CATHINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293949 EPHÉDRINES ET LEURS SELS (À L'EXCL. DE L'ÉPHÉDRINE, DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE [DCI], DE LA CATHINE [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293951 FÉNÉTYLLINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293959 THÉOPHYLLINE ET AMINOPHYLLINE [THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DU FÉNÉTYLLINE [DCI] ET DE SES SELS) 10 % 1 293961 ERGOMÉTRINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293962 ERGOTAMINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293963 ACIDE LYSERGIQUE ET SES SELS 10 % 1 293969 ALCALOÏDES DE L'ERGOT DE SEIGLE ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ERGOTAMINE, DE L'ERGOMÉTRINE OU DE L'ACIDE LYSERGIQUE, ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293991 COCAÏ