2009/152/EG: Beschluss des Rates vom 20. November 2008 über die Unterzeichnung und vorläufige Anwendung des Übergangsabkommens für ein Wirtschaftspartnerschaftsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Vertragspartei Zentralafrika andererseits

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POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES) 5 % 5 040310 YOGHOURTS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO 30 % 5 040390 BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO (À L'EXCL. DES YOGHOURTS) 30 % 5 040410 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ OU ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 5 040490 PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, N.D.A. 30 % 5 040510 BEURRE (SAUF BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE) 30 % 5 040520 PÂTES À TARTINER LAITIÈRES D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES LAITIÈRES >= 39 % MAIS < 80 % EN POIDS 30 % 5 040590 MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT AINSI QUE BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE (À L'EXCL. DU BEURRE NATUREL, DU BEURRE RECOMBINÉ ET DU BEURRE DE LACTOSÉRUM) 30 % 5 040610 FROMAGES FRAIS [NON-AFFINÉS], Y.C. LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM, ET CAILLEBOTTE 30 % 5 040620 FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE, DE TOUS TYPES 30 % 5 040630 FROMAGES FONDUS (À L'EXCL. DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE) 30 % 5 040640 FROMAGES À PÂTE PERSILLÉE 30 % 5 040690 FROMAGES (À L'EXCL. DES FROMAGES FRAIS [NON-AFFINÉS], Y.C. LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM, NON-FERMENTÉS, DE LA CAILLEBOTTE, DES FROMAGES FONDUS, DES FROMAGES À PÂTE PERSILLÉE AINSI QUE DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE) 30 % 5 040700 OEUFS D'OISEAUX, EN COQUILLES, FRAIS, CONSERVÉS OU CUITS 30 % 3 040811 JAUNES D'OEUFS, SÉCHÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 3 040819 JAUNES D'OEUFS, FRAIS, CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, MOULÉS, CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES JAUNES D'OEUFS SÉCHÉS) 30 % 3 040891 OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, SÉCHÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES JAUNES D'OEUFS) 30 % 3 040899 OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, FRAIS, CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, MOULÉS, CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES OEUFS SÉCHÉS) 30 % 3 040900 MIEL NATUREL 30 % 5 041000 OEUFS DE TORTUES, NIDS DE SALANGANES ET AUTRES PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, N.D.A. 30 % 3 050100 CHEVEUX BRUTS, MÊME LAVÉS OU DÉGRAISSÉS; DÉCHETS DE CHEVEUX 10 % 1 050210 SOIES DE PORC OU DE SANGLIER ET DÉCHETS DE CES SOIES 10 % 1 050290 POILS DE BLAIREAU ET AUTRES POILS POUR LA BROSSERIE ET DÉCHETS DE CES POILS 10 % 1 050300 CRINS ET DÉCHETS DE CRINS, MÊME EN NAPPES, AVEC OU SANS SUPPORT 10 % 1 050400 BOYAUX, VESSIES ET ESTOMACS D'ANIMAUX (AUTRES QUE CEUX DE POISSONS), ENTIERS OU EN MORCEAUX, À L'ÉTAT FRAIS, RÉFRIGÉRÉ, CONGELÉ, SALÉ OU EN SAUMURE, SÉCHÉ OU FUMÉ 30 % 3 050510 PLUMES DES ESPÈCES UTILISÉES POUR LE REMBOURRAGE, ET DUVET, BRUTS OU SIMPL. NETTOYÉS, DÉSINFECTÉS OU TRAITÉS EN VUE DE LEUR CONSERVATION 10 % 1 050590 PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET, PLUMES ET PARTIES DE PLUMES — MÊME ROGNÉES —, BRUTES OU SIMPLEMENT NETTOYÉES, DÉSINFECTÉES OU TRAITÉES EN VUE DE LEUR CONSERVATION, POUDRES ET DÉCHETS DE PLUMES OU DE PARTIES DE PLUMES (À L'EXCL. DES PLUMES DES ESPÈCES UTILISÉES POUR LE REMBOURRAGE AINSI QUE DU DUVET) 30 % 3 050610 OSSÉINE ET OS ACIDULÉS 30 % 3 050690 OS ET CORNILLONS, BRUTS, DÉGRAISSÉS, DÉGÉLATINÉS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, ET POUDRES ET DÉCHETS DE CES MATIÈRES (À L'EXCL. DE L'OSSÉINE ET DES OS ACIDULÉS OU DÉCOUPÉS EN FORME) 30 % 3 050710 IVOIRE, BRUT OU SIMPLEMENT PRÉPARÉ, ET POUDRES ET DÉCHETS D'IVOIRE (À L'EXCL. DE L'IVOIRE DÉCOUPÉ EN FORME) 30 % 3 050790 ECAILLE DE TORTUE, FANONS — Y.C. LES BARBES — DE BALEINE OU D'AUTRES MAMMIFÈRES MARINS, CORNES, BOIS, SABOTS, ONGLES, GRIFFES ET BECS, BRUTS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, ET POUDRES ET DÉCHETS DE CES MATIÈRES (À L'EXCL. DES PRODUITS DÉCOUPÉS EN FORME AINSI QUE DE L'IVOIRE) 30 % 3 050800 CORAIL ET MATIÈRES SIMIL., BRUTS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS; COQUILLES ET CARAPACES DE MOLLUSQUES, DE CRUSTACÉS OU D'ÉCHINODERMES ET OS DE SEICHES, BRUTS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, MAIS NON DÉCOUPÉS EN FORME, LEURS POUDRES ET LEURS DÉCHETS 30 % 3 050900 ÉPONGES NATURELLES D'ORIGINE ANIMALE 30 % 3 051000 AMBRE GRIS, CASTORÉUM, CIVETTE ET MUSC; CANTHARIDES; BILE, MÊME SÉCHÉE; GLANDES ET AUTRES SUBSTANCES D'ORIGINE ANIMALE UTILISÉES POUR LA PRÉPARATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES DE FAÇON PROVISOIRE 30 % 3 051110 SPERME DE TAUREAUX 30 % 1 051191 PRODUITS DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES; POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, MORTS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE 30 % 5 051199 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, N.D.A.; ANIMAUX MORTS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL. DES POISSONS, DES CRUSTACÉS, DES MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES) 30 % 3 060110 BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN REPOS VÉGÉTATIF (À L'EXCL. DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE) 5 % 1 060120 BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN VÉGÉTATION OU EN FLEUR (À L'EXCL. DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE); PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE (À L'EXCL. DES RACINES DE CHICORÉE DE LA VARIÉTÉ «CICHORIUM INTYBUS SATIVUM») 5 % 1 060210 BOUTURES NON-RACINÉES ET GREFFONS 5 % 1 060220 ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS, À FRUITS COMESTIBLES, GREFFÉS OU NON 5 % 1 060230 RHODODENDRONS ET AZALÉES, GREFFÉS OU NON 5 % 1 060240 ROSIERS, GREFFÉS OU NON 5 % 1 060290 PLANTES VIVANTES, Y.C. LEURS RACINES, ET BLANC DE CHAMPIGNONS (À L'EXCL. DES BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES — Y.C. LES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE —, DES BOUTURES NON-RACINÉES, DES GREFFONS, DES ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS À FRUITS COMESTIBLES, DES RHODODENDRONS, AZALÉES AINSI QUE LES ROSIERS) 5 % 1 060310 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS 30 % 5 060390 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 3 060410 MOUSSES ET LICHENS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 2 060491 FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS 30 % 3 060499 FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS 30 % 3 070110 POMMES DE TERRE DE SEMENCE 5 % 1 070190 POMMES DE TERRE, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE DE SEMENCE) 30 % 5 070200 TOMATES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070310 OIGNONS ET ÉCHALOTES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070320 AULX, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070390 POIREAUX ET AUTRES LÉGUMES ALLIACÉS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES ÉCHALOTES ET DES AULX) 30 % 5 070410 CHOUX-FLEURS ET CHOUX-FLEURS BROCOLIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070420 CHOUX DE BRUXELLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070490 CHOUX, CHOUX FRISÉS, CHOUX-RAVES ET PRODUITS COMESTIBLES SIMIL. DU GENRE «BRASSICA», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CHOUX-FLEURS, DES CHOUX-FLEURS BROCOLIS ET DES CHOUX DE BRUXELLES) 30 % 5 070511 LAITUES POMMÉES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070519 LAITUES «LACTUCA SATIVA», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES LAITUES POMMÉES) 30 % 5 070521 WITLOOFS «CICHORIUM INTYBUS VAR. FOLIOSUM», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070529 CHICORÉES «CICHORIUM SPP.», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES WITLOOFS «CICHORIUM INTYBUS VAR. FOLIOSUM») 30 % 5 070610 CAROTTES ET NAVETS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070690 BETTERAVES À SALADE, SALSIFIS, CÉLERIS-RAVES, RADIS ET RACINES COMESTIBLES SIMIL., À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CAROTTES ET DES NAVETS) 30 % 5 070700 CONCOMBRES ET CORNICHONS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070810 POIS «PISUM SATIVUM», ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070820 HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.», ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070890 LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES POIS «PISUM SATIVUM» ET DES HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.») 30 % 5 070910 ARTICHAUTS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070920 ASPERGES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070930 AUBERGINES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070940 CÉLERIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CÉLERIS-RAVES) 30 % 5 070951 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070952 TRUFFES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070959 CHAMPIGNONS COMESTIBLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS» ET DES TRUFFES) 30 % 5 070960 PIMENTS DU GENRE «CAPSICUM» OU DU GENRE «PIMENTA», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070970 EPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070990 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (SAUF POMMES DE TERRE, TOMATES, LÉGUMES ALLIACÉS, CHOUX DU GENRE BRASSICA, LAITUES [LACTUCA SATIVA] ET CHICORÉES [CICHORIUM SPP.], CAROTTES, NAVETS, BETTERAVES À SALADE, SALSIFIS, CÉLERIS, RADIS ET RACINES COMESTIBLES SIMIL., CONCOMBRES ET CORNICHONS, LÉGUMES À COSSE, ARTICHAUTS, ASPERGES, AUBERGINES, CHAMPIGNONS ET TRUFFES, PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, ÉPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS]) 30 % 5 071010 POMMES DE TERRE, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES 30 % 5 071021 POIS «PISUM SATIVUM», ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071022 HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.», ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071029 LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POIS «PISUM SATIVUM» ET DES HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.») 30 % 5 071030 EPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071040 MAÏS DOUX, NON CUIT OU CUIT À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉ 30 % 5 071080 LÉGUMES, NON-CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE, DES LÉGUMES À COSSE, DES ÉPINARDS, DES TÉTRAGONES, DES ARROCHES ET DU MAÏS DOUX) 30 % 5 071090 MÉLANGES DE LÉGUMES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071120 OLIVES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 071130 CÂPRES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 071140 CONCOMBRES ET CORNICHONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 5 071151 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 071159 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS») 30 % 3 071190 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. U MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES OLIVES, DES CÂPRES, DES CONCOMBRES ET DES CORNICHONS) 30 % 5 071220 OIGNONS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 5 071231 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 3 071232 OREILLES-DE-JUDAS «AURICULARIA SPP.», SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 3 071233 TRÉMELLES «TREMELLA SPP.», SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 3 071239 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», DES OREILLES-DE-JUDAS «AURICULARIA SPP.» ET DES TRÉMELLES «TREMELLA SPP.») 30 % 3 071290 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES CHAMPIGNONS ET DES TRUFFES, NON-MÉLANGÉS) 30 % 5 071310 POIS «PISUM SATIVUM», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071320 POIS CHICHES, SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071331 HARICOTS DES ESPÈCES «VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071332 HARICOTS «PETITS ROUGES» [HARICOTS ADZUKI] «PHASEOLUS OU VIGNA ANGULARIS», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071333 HARICOTS COMMUNS «PHASEOLUS VULGARIS», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071339 HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES HARICOTS DES ESPÈCES «VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK», DES HARICOTS «PETITS ROUGES» [HARICOTS ADZUKI] ET DES HARICOTS COMMUNS) 30 % 5 071340 LENTILLES, SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 30 % 3 071350 FÈVES «VICIA FABA VAR. MAJOR» ET FÉVEROLES «VICIA FABA VAR. EQUINA ET VICIA FABA VAR. MINOR», SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 30 % 3 071390 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES POIS, DES POIS CHICHES, DES HARICOTS, DES LENTILLES, DES FÈVES ET DES FÉVEROLES) 30 % 3 071410 RACINES DE MANIOC, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS 30 % 1 071420 PATATES DOUCES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS 30 % 1 071490 RACINES D'ARROW-ROOT OU DE SALEP, TOPINAMBOURS ET RACINES ET TUBERCULES SIMIL. À HAUTE TENEUR EN FÉCULE OU EN INULINE, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SÉCHÉS, MÊME DÉBITÉS EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS ET MOELLE DE SAGOUTIER (À L'EXCL. DES RACINES DE MANIOC ET PATATES DOUCES) 30 % 1 080111 NOIX DE COCO, DESSÉCHÉES 30 % 3 080119 NOIX DE COCO, FRAÎCHES, MÊME SANS LEUR COQUES OU DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080121 NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080122 NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES 30 % 3 080131 NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080132 NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES 30 % 3 080211 AMANDES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080212 AMANDES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES, MÊME DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080221 NOISETTES «CORYLUS SPP.», FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080222 NOISETTES «CORYLUS SPP.», FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES, MÊME DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080231 NOIX COMMUNES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080232 NOIX COMMUNES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES, MÊME DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080240 CHÂTAIGNES ET MARRONS «CASTANEA SPP.», FRAIS OU SECS, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉS 30 % 3 080250 PISTACHES, FRAICHES OU SECHES, MEME SANS LEURS COQUES OU DECORTIQUEES 30 % 5 080290 FRUITS À COQUES, FRAIS OU SECS, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉS (À L'EXCL. DES NOIX DE COCO, DU BRÉSIL OU DE CAJOU AINSI QUE DES AMANDES, DES NOISETTES, DES NOIX COMMUNES, DES CHÂTAIGNES, DES MARRONS ET DES PISTACHES) 30 % 3 080300 BANANES, Y.C. LES PLANTAINS, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 2 080410 DATTES, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 3 080420 FIGUES, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 3 080430 ANANAS, FRAIS OU SECS 30 % 2 080440 AVOCATS, FRAIS OU SECS 30 % 2 080450 GOYAVES, MANGUES ET MANGOUSTANS, FRAIS OU SECS 30 % 2 080510 ORANGES, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 5 080520 MANDARINES, Y.C. LES TANGERINES ET LES SATSUMAS; CLÉMENTINES, WILKINGS ET HYBRIDES SIMIL. D'AGRUMES, FRAIS OU SECS 30 % 5 080540 PAMPLEMOUSSES ET POMÉLOS, FRAIS OU SECS 30 % 5 080550 CITRONS «CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM» ET LIMES «CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA», FRAIS OU SECS 30 % 5 080590 AGRUMES, FRAIS OU SECS (À L'EXCL. DES ORANGES, DES CITRONS «CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM», DES LIMES «CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA», DES PAMPLEMOUSSES, DES POMÉLOS, DES MANDARINES — Y.C. LES TANGERINES ET LES SATSUMAS —, DES CLÉMENTINES, DES WILKINGS ET DES HYBRIDES SIMIL. D'AGRUMES) 30 % 5 080610 RAISINS, FRAIS 30 % 3 080620 RAISINS, SECS 30 % 3 080711 PASTÈQUES, FRAÎCHES 30 % 3 080719 MELONS, FRAIS (À L'EXCL. DES PASTÈQUES) 30 % 3 080720 PAPAYES, FRAÎCHES 30 % 2 080810 POMMES, FRAÎCHES 30 % 5 080820 POIRES ET COINGS, FRAIS 30 % 3 080910 ABRICOTS, FRAIS 30 % 3 080920 CERISES, FRAÎCHES 30 % 3 080930 PÊCHES, Y.C. LES BRUGNONS ET NECTARINES, FRAÎCHES 30 % 3 080940 PRUNES ET PRUNELLES, FRAÎCHES 30 % 3 081010 FRAISES, FRAÎCHES 30 % 3 081020 FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER ET MÛRES-FRAMBOISES, FRAÎCHES 30 % 3 081030 GROSEILLES À GRAPPES, Y.C. LES CASSIS ET GROSEILLES À MAQUEREAU, FRAÎCHES 30 % 3 081040 AIRELLES, MYRTILLES ET AUTRES FRUITS DU GENRE «VACCINIUM», FRAIS 30 % 3 081050 KIWIS, FRAIS 30 % 3 081060 DURIANS, FRAIS 30 % 3 081090 TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS ET AUTRES FRUITS COMESTIBLES FRAIS (SAUF FRUITS À COQUE, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, AGRUMES, RAISINS, MELONS, POMMES, POIRES, COINGS, ABRICOTS, CERISES, PÊCHES, PRUNES ET PRUNELLES, FRAISES, FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE, MÛRES DE MURIER, MÛRES-FRAMBOISES, GROSEILLES À GRAPPES NOIRES [CASSIS], BLANCHES OU ROUGES, GROSEILLES À MAQUEREAU, AIRELLES, FRUITS DE L'ESPÈCE VACCINIUM, KIWIS AINSI QUE DURIANS) 30 % 3 081110 FRAISES, NON-CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, MÊME ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 3 081120 FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, MÛRES-FRAMBOISES ET GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, NON-CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, MÊME ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 3 081190 FRUITS COMESTIBLES, NON-CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES FRAISES, DES FRAMBOISES, DES MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, DES MÛRES-FRAMBOISES ET DES GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU) 30 % 3 081210 CERISES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 081290 FRUITS CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES CERISES) 30 % 3 081310 ABRICOTS, SÉCHÉS 30 % 3 081320 PRUNEAUX, SÉCHÉS 30 % 3 081330 POMMES, SÉCHÉES 30 % 3 081340 PÊCHES, POIRES, PAPAYES, TAMARINS ET AUTRES FRUITS COMESTIBLES, SÉCHÉS (SAUF FRUITS À COQUE, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MAGOUSTANS, AGRUMES, RAISINS, ABRICOTS, PRUNES ET POMMES, NON-MÉLANGÉS) 30 % 3 081350 MÉLANGES DE FRUITS SÉCHÉS COMESTIBLES OU DE FRUITS À COQUES COMESTIBLES 30 % 3 081400 ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS — Y.C. DE PASTÈQUES —, FRAÎCHES, CONGELÉES, PRÉSENTÉES DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION OU BIEN SÉCHÉES 30 % 3 090111 CAFÉ, NON TORRÉFIÉ, NON DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090112 CAFÉ, NON TORRÉFIÉ, DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090121 CAFÉ, TORRÉFIÉ, NON DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090122 CAFÉ, TORRÉFIÉ, DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090190 COQUES ET PELLICULES DE CAFÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ CONTENANT DU CAFÉ, QUELLES QUE SOIENT LES PROPORTIONS DU MÉLANGE 30 % 5 090210 THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG 30 % 5 090220 THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG 30 % 5 090230 THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG 30 % 5 090240 THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG 30 % 5 090300 MATÉ 30 % 5 090411 POIVRE DU GENRE «PIPER», NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ 30 % 3 090412 POIVRE DU GENRE «PIPER», BROYÉ OU PULVÉRISÉ 30 % 3 090420 PIMENTS DU GENRE «CAPSICUM» OU DU GENRE «PIMENTA», SÉCHÉS OU BROYÉS OU PULVÉRISÉS 30 % 3 090500 VANILLE 30 % 5 090610 CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES 30 % 5 090620 CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, BROYÉES OU PULVÉRISÉES 30 % 5 090700 GIROFLES [ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES] 30 % 5 090810 NOIX MUSCADES 30 % 3 090820 MACIS 30 % 3 090830 AMOMES ET CARDAMOMES 30 % 3 090910 GRAINES D'ANIS OU DE BADIANE 30 % 3 090920 GRAINES DE CORIANDRE 30 % 3 090930 GRAINES DE CUMIN 30 % 3 090940 GRAINES DE CARVI 30 % 3 090950 GRAINES DE FENOUIL; BAIES DE GENIÈVRE 30 % 3 091010 GINGEMBRE 30 % 5 091020 SAFRAN 30 % 5 091030 CURCUMA 30 % 5 091040 THYM ET FEUILLES DE LAURIER 30 % 3 091050 CURRY 30 % 5 091091 MÉLANGES D'ÉPICES 30 % 5 091099 ÉPICES (SAUF POIVRE [DU GENRE PIPER], PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, VANILLE, CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, GIROFLES [ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES], NOIX DE MUSCADE, MACIS, AMOMES ET CARDAMOMES, GRAINES D'ANIS, DE BADIANE, DE FENOUIL, DE CORIANDRE, DE CUMIN ET DE CARVI, BAIES DE GENIÈVRE, GINGEMBRE, SAFRAN, CURCUMA, THYM, FEUILLES DE LAURIER, CURRY ET ÉPICES EN MÉLANGES) 30 % 5 100110 FROMENT [BLÉ] DUR 5 % 3 100190 FROMENT [BLÉ] ET MÉTEIL (À L'EXCL. DU FROMENT [BLÉ] DUR) 10 % 3 100200 SEIGLE 10 % 3 100300 ORGE 10 % 3 100400 AVOINE 10 % 1 100510 MAÏS DE SEMENCE 5 % 1 100590 MAÏS (AUTRE QUE DE SEMENCE) 30 % 5 100610 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY] 20 % 5 100620 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN] 20 % 3 10