Le droit du sport n’est pas un domaine du droit réglementé de manière indépendante, mais comprend plutôt un grand nombre de dispositions juridiques liées au sport. Les réglementations du droit du sport peuvent être trouvées aussi bien en droit privé qu’en droit public.

Le droit du sport concerne non seulement la réglementation du sport professionnel, dans lequel les intérêts économiques et commerciaux jouent un rôle particulier, mais également tous les sports amateurs.

Les compétitions sportives et les règlements sportifs devraient généralement être laissés aux participants du sport, c’est-à-dire aux athlètes eux-mêmes. Les relations juridiques entre les athlètes, les clubs, les associations et les autres parties impliquées dans le droit du sport reposent donc principalement sur les statuts des clubs sportifs et des associations sportives des sports respectifs. Les litiges en matière de droit du sport sont souvent portés devant les tribunaux sportifs. Il ne s’agit pas de tribunaux étatiques, mais d’institutions créées spécifiquement par les associations sportives, qui interprètent notamment les règles sportives énoncées dans les statuts.

Outre la loi sur la promotion du sport, le droit public du sport comprend toutes les dispositions de droit public qui concernent le sport, comme par exemple le droit de la construction ou les règlements de droit voisin, qui réglementent les particularités des installations sportives.

Gegenstand von Auseinandersetzungen im Sportrecht sind regelmäßig folgende Bereiche:

  • Droit de la responsabilité sportive
  • Rédaction de contrats en droit du sport
  • Publicité/parrainage en droit du sport
  • Promotion sportive
  • Se doper
  • Matchs truqués
  • Licences sportives
  • Problèmes de droit d’auteur dans le droit du sport (par exemple, retransmission sportive
  • Droit international du sport

Abschluss

Dans les pages suivantes, nous essaierons de vous fournir le plus d’informations possible sur les bases du droit du sport.

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