A. Droit de la relation de travail

I.Conditions de travail

  • Obligation de travailler
  • heures d’ouverture
  • Droit au travail à temps partiel
  • Droit à la prolongation des heures de travail
  • Clauses de référence
  • Clauses écrites

II. Créances découlant de la relation de travail

  • compensation
  • Vacances
  • Remboursement des frais de formation
  • Les options d’achat d’actions
  • Appartement de service de travail
  • Och
  • Dommages et responsabilité
  • Délais d’exclusion contractuels
  • Transcription

III. Protection contre la discrimination et promotion de l’égalité des chances

  • Genre
  • Handicap grave
  • À temps partiel

IV. Cessation des relations de travail

  • Limite de temps
  • Condition de résolution
  • Contrat probatoire
  • Résiliation
  • Résiliation de la relation de travail conformément au § 78a BetrVG
  • Indemnité collective de départ

V. Transfert des opérations

  • Conditions requises teem un transfert d’entreprise
  • Succession universelle
  • Retraite partielle
  • Maintien des conventions collectives
  • Informations pour les salariés et droit d’opposition

B. Droit collectif du travail

Loi constitutionnelle sur les travaux

  • Election du comité d’entreprise
  • Opération conjointe
  • Cogestion et participation du comité d’entreprise
  • Institution caritative d’une communauté religieuse
  • forclusion
  • Cogestion des entreprises